Délibérations 2008

CONSEIL DU 26 MARS 2008
ordre du jour

  • Election des conseillers délégués
  • Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués
  • Indemnité de gestion et de confection du receveur
  • Création d’un comité consultatif temporaire de Coordination Administrative et Sociale sous la présidence du maire
  • Création d’un comité consultatif permanent sur l’accessibilité
  • Création d’un comité consultatif permanent sur le handicap
  • Création d’un comité consultatif permanent sur la communication
  • Création d’un comité consultatif permanent sur la vie associative, les loisirs et les sports
  • Désignation des représentants dans les organismes extérieurs
  • Mise en place des commissions municipales
  • Transformation d’un poste d’Attaché territorial en poste d’Attaché principal territorial
  • Contentieux commune de Châteaubernard contre Communauté de Communes de Cognac/Société nouvelle de matériaux et Maître Laurent

extraits du registre des délibérations du 26 mars 2008

CONSEIL DU 14 AVRIL 2008
ordre du jour

  • Approbation du compte administratif 2007
  • Approbation du compte de gestion 2007
  • Affectation du résultat
  • Taux 2008 – Taxe d’enlèvement des Ordures Ménagères
  • Taux 2008 – Taxe d’habitation, taxe foncière bâti, taxe foncière non bâti
  • Budget primitif 2008
  • Maintien d’une régie de transport de personnes
  • Représentation du Conseil Municipal au Comité des Oeuvres Sociales de la ville de Châteaubernard
  • Contrat de prestation de services – fourniture hebdomadaire de compositions florales

extrait du registre des délibérations du 14 avril 2008

CONSEIL DU 21 MAI 2008
ordre du jour

  • Attribution des subventions associatives
  • Règlement intérieur du conseil municipal
  • Délégation du conseil à monsieur le maire
  • Remboursement à la Communauté de Communes de Cognac des frais qui seront engagés pour la pose de panneaux et mâts directionnels relevant de la commune de Châteaubernard dans le cadre d’un nouveau projet de signalétique des zones d’activités communautaires
  • Mise en place de la commission des impôts directs
  • Création d’un poste de rédacteur, de trois postes d’adjoint administratif de 2ème classe
  • Adhésion au SERSO 16
  • Recrutement vacataire à l’école de peinture
  • Désignation de 5 suppléants à la Commission d’Appel d’Offre
  • Spectacles et animations à la médiathèque
  • Communication des résultats du contrôle de légalité relatif au Plan Local d’Urbanisme
  • Réaménagement des emprunts de la SA HLM le Foyer garantis par la Ville de Châteaubernard (prêts réaménagés n°5, 23, 30 et 908579)
  • Réaménagement des emprunts de la SA HLM le Foyer garantis par la ville de Châteaubernard. Délibération de garantie pour l’avenant au prêt n° 1014125 (prêt avec changement d’indexation)
  • Dénomination de bâtiments communaux
  • Avis sur le projet de Plan d’Exposition au Bruit
  • Désignation d’un élu référent au CAUE
  • Autorisation de recrutement d’agents non titulaires pour faire face à un besoin saisonnier ou occassionnel
  • Autorisation de recrutement d’agents non titulaires de remplacement
  • Validation de projet de formation hors CNFPT dans le cadre d’une formation d’adaptation à l’emploi
  • Horaire d’ouverture de la poste

extraits du registre des délibérations du 21 mai 2008

CONSEIL DU 12 JUIN 2008
ordre du jour

  • Validation du projet éducatif du centre de loisirs sans hébergement les Marronniers
  • Désignation d’un correspondant défense
  • Attribution de subventions associatives
  • Aides aux voyages scolaires – année scolaire 2007/2008
  • Indemnité stagiaire
  • Tableau d’amortissement des biens
  • Animations fête de la musique
  • Création d’un nouveau marché
  • Achat de terrain « MATHIEU »
  • Tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet
  • Décision modificative n°1
  • Tarif municipal relatif au stage d’été « d’arts plastiques »
  • Signature d’un contrat d’accompagnement vers l’emploi (C.A.E.)

extrait du registre des délibérations du 12 juin 2008

CONSEIL DU 27 JUIN 2008
ordre du jour

  • Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
  • Modification du tableau des effectifs

extrait du registre des délibérations du 27 juin 2008

CONSEIL DU 10 JUILLET 2008
ordre du jour

  • Prise en charge des frais afférents à l’acquisition d’un terrain
  • Désignation d’un 2ème membre titulaire et d’un deuxième membre suppléant pour siéger à CALITOM
  • Règlement intérieur du centre de loisirs « les Marronniers »
  • Projet éducatif du centre de loisirs « les Marronniers »
  • Délégation d’un deuxième membre titulaire pour siéger au Syndicat Intercommunal de Lutte contre les Fléaux Atmosphériques
  • Annulation de la désignation du délégué pour siéger au syndicat mixte pour l’accueil des gens du voyage en Charente
  • Décision modificative n° 2
  • Aide financière pour un voyage scolaire
  • Subventions aux associations
  • Achat de composteurs
  • Avenant à la convention avec le SERSO 16
  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  • Classement du Chemin de la Nicerie dans le domaine public communal
  • Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires aux fonctionnaires de catégorie B
  • Admissions en non valeurs

extrait du registre des délibérations du 10 juillet 2008

CONSEIL DU 5 SEPTEMBRE 2008
ordre du jour

  • Attribution de subventions associatives
  • Règlement intérieur de la garderie et de la restauration scolaire
  • Règlement de travail des Atsem et des agents des écoles primaires
  • Autorisation de signer une convention avec le Centre départemental de Gestion de la Charente pour bénéficier du service « Intérim »
  • Autorisation de signer des contrats de mise à disposition avec l’association Adresse pour répondre à des besoins ponctuels
  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  • Création de tarifs municipaux
  • Décision modificative n°3
  • Autorisation de signer une convention avec CALITOM relative à l’accueil de déchets sur les sites de traitement CALITOM
  • Achat de l’emplacement réservé du terrain « CHARTIER » cadastré AV 731
  • Geste de solidarité au profit des sinistrés d’Haumont, Maubeuge, Neuf-Mesnil et Boussières-sur-Sambre
  • Recrutement d’un vacataire pour assurer des cours d’informatique
  • Annulation de la désignation d’un délégué au SILFA
  • Avenant à un contrat de prestation de service avec la société Bettina Fleurs
  • Autorisation d’instaurer l’Indemnité d’Administration et de Technicité
  • Autorisation d’instaurer l’indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires au profit du cadre d’emploi des rédacteurs
  • Autorisation de signer un contrat de prestation de service avec la société BAZAUD électricité
  • Convention relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre Départemental de Gestion de la Charente
  • Règlement de travail des animateurs intervenant dans le cadre de l’accueil périscolaire
  • Adhésion à l’association Ohé-Prométhée Charente

extrait du registre des délibérations du 5 septembre 2008

CONSEIL DU 2 OCTOBRE 2008
ordre du jour

  • Garantie d’emprunt au profit de la société HLM le Foyer
  • Attribution d’une subvention associative
  • Vente d’un tracteur, d’une remorque et d’une débroussailleuse
  • Décision modificative n° 4
  • Décision modificative n°5
  • Avenant au contrat général de vérifications techniques des équipements et des installations
  • Validation du programme Local d’Habitat (PLH) de la Communauté de Communes de Cognac
  • Tarifs municipaux
  • Création de postes

extrait du registre des délibérations du 2 octobre 2008

CONSEIL DU 6 NOVEMBRE 2008
ordre du jour

  • Demande de subvention à le D.R.A.C. projet « Cristalzyk »
  • Régime indemnitaire du personnel de la ville de Châteaubernard – prime de mission (revalorisation)
  • Fixation d’un montant de loyer – logement école Jules VALLES
  • Décision modificative n°6
  • Modification du tableau des effectifs
  • Prise en charge d’une formation BAFA
  • Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Fusion des hôpitaux de Cognac et de Jarnac par la création d’un établissement intercommunal unique
  • Signature d’une convention d’occupation précaire en vue de l’utilisation temporaire d’une parcelle par un exploitant agricole
  • Tarifs Culturels
  • Statuts du Syndicat mixte de la fourrière
  • Recrutement de vacataires pour assurer les cours informatique
  • Acquisition d’un terrain pour aménagement de voirie
  • Calitom – changement de fréquence de ramassage des ordures ménagères
  • Autorisation de signer le contrat enfance jeunesse
  • Décision modificative n°7
  • Dénomination d’une voie communale
  • Marché de restauration scolaire
  • Convention de restauration « liaison chaude » avec le SIVU Merpins-Châteaubernard crèche halte garderie « Les souris vertes »

extrait du registre des délibérations du 6 Novembre 2008

CONSEIL DU 4 DECEMBRE 2008
ordre du jour

  • Modification du tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint du patrimoine à temps non complet
  • Modification du tableau des effectifs – création de 4 poste d’adjoint d’animation
  • Acquisition d’un terrain pour aménagement de voirie – M LECOMTE
  • Tarifs municipaux 2009
  • Demande de subvention pour l’achat d’un véhicule électrique
  • Admission en non valeur
  • Aide complémentaire aux voyages scolaires 2007-2008
  • Décision modificative n°8

extrait du registre des délibérations du 4 décembre 2008