Délibérations 2023

Conseil du MERCREDI 13 DÉCEMBRE 2023
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 16 novembre 2023
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Ouvertures exceptionnelles des magasins certains dimanches – année 2024
  4. Tarifs 2024
  5. Décision modification n°5
  6. Admission en non-valeur
  7. Modification de la délibération instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  8. Mandat au CDG 16 dans la perspective de souscrire un contrat groupe dans le cadre des risques statutaires du personnel
  9. Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux
  10. Versement d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
  11. Attribution de subventions associatives
  12. Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables dans le cadre de la loi APER sur la commune de Châteaubernard
  13. Dénomination d’une rue – zone de Bellevue
  14. Autorisation à Monsieur le Maire de signer un avenant à la convention relative à l’entretien des espaces verts communautaires par les agents municipaux de la commune de Châteaubernard
  15. Questions diverses

Liste des délibérations du conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023

Extraits délibérations du conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023

Procès verbal du conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023

 

Conseil du JEUDI 16 NOVEMBRE 2023
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 18 octobre 2023
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Avis sur les rapports d’évaluation de la CLECT
  4. Approbation du règlement budgétaire et financier
  5. Fixation de la durée d’amortissement des biens – Plan comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
  6. Décision modification n°4
  7. Admission en non-valeur
  8. Modification du tableau des effectifs
  9. Autorisation à M. le Maire de solliciter une subvention auprès du département dans le cadre de la réalisation d’un aménagement paysager et de la création d’un cheminement doux
  10. Autorisation à M. le Maire de solliciter une subvention auprès du GAL Ouest Charente, programme LEADER, dans le cadre du projet maraîchage
  11. Questions diverses

Liste des délibérations du conseil municipal du jeudi 16 novembre 2023

Extraits délibérations du conseil municipal du jeudi 16 novembre 2023

Procès verbal du conseil municipal du jeudi 16 novembre 2023

Conseil du MERCREDI 18 OCTOBRE 2023
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 12 septembre 2023
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Attribution de subventions associatives
  4. Recrutement d’agents recenseurs
  5. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent d’agent des espaces verts pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  6. Approbation du règlement d’utilisation du city stade
  7. Vente d’un bien immobilier communal 14 rue Pierre Pinard (parcelle AV 41)
  8. Vente d’une partie de la parcelle AM 0159 (bande de 1m de large sur environ 25 m de long)
  9. Acquisition des parcelles BH 159 et BH 61
  10. Décision modificative n°3
  11. Admission en non-valeur
  12. Information sur l’attribution du marché de travaux et entretien de la voirie et des espaces publics
  13. Information sur l’attribution du marché pour les assurances
  14. Motion pour l’inscription des travaux de la déviation Malvieille-Hiersac de la RN141 dans le CPER 2023-2027
  15. Motion relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipaux
  16. Rapport annuel 2022 de SPL GAMA
  17. Questions diverses

Liste des délibérations du conseil municipal du mercredi 18 octobre 2023

Extraits délibérations du conseil municipal du mercredi 18 octobre 2023

Procès verbal du conseil municipal du 18 octobre 2023

Conseil du MARDI 12 SEPTEMBRE 2023
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 22 juin 2023
  2. Relevé des décisions prises par M. le Maire
  3. Attribution de subventions associatives
  4. Autorisation à M. le Maire de signer une convention de servitudes avec Enedis
  5. Modification du tableau des effectifs
  6. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent d’agent d’entretien des bâtiments et de restauration scolaire pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  7. Approbation du règlement d’utilisation du city stade
  8. Autorisation à M. le Maire de signer avec Grand Cognac la convention de partenariat microfolie
  9. Décision modificative n°2
  10. Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec M. le Maire de la ville de Cognac dans le cadre d’une participation financière aux frais de fonctionnement de la classe ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire)
  11. Autorisation à M. le Maire de signer une convention de gestion des points d’apport volontaire enterrés de la commune de Châteaubernard avec CALITOM – Parking des Pierrières
  12. Dénomination d’une impasse dans le cadre d’un lotissement privé sis Chemin de la Pallue
  13. Révision de l’attribution de compensation dans le cadre de la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Châteaubernard
  14. Modification des référents écoles au sein de la commission scolaire

Liste des délibérations du conseil municipal du mardi 12 septembre 2023

Extraits des délibérations du conseil municipal du 12 septembre 2023

Procès-verbal 12 septembre 2023 (2)

Conseil du jeudi 22 juin 2023
Ordre du jour

Présentation du projet de chemin reliant les Jardins Respectueux à l’Yeuse par M. Rémi MARCOTTE (Les Jardins Respectueux)

Présentation du projet Maraîchage

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 10 mai 2023
  2. Relevé des décisions prises par M. le Maire
  3. Attribution de subventions associatives
  4. Autorisation à M. Le Maire de signer une convention de servitudes avec Enedis
  5. Modification du tableau des effectifs
  6. Modification de la délibération instaurant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires
  7. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
  8. Avis sur le projet de plan local d’urbanisme intercommunal arrêté le 27 avril 2023
  9. Décision modificative n°1
  10. Adhésion de la commune au service commun instruction des demandes d’autorisation d’affichage publicitaire et d’enseignes dans le cadre du Règlement Local de Publicité de Grand Cognac
  11. Avis sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la SASU LYSIPACK pour une unité d’impression d’emballages alimentaires par flexographie sur la commune de MERPINS
  12. Autorisation à M le Maire de solliciter une subvention auprès du département dans le cadre de la 2ème tranche de la sécurisation de la rue de la commanderie
  13. Autorisation à M le Maire de solliciter une subvention auprès du département dans le cadre de l’acquisition d’un radar pédagogique

Procès Verbal du conseil municipal du 22 juin 2023

Extraits délibérations du conseil du jeudi 22 juin 2023

Liste des délibérations

Projet de maraîchage Biologique

Conseil du Mardi 10 mai 2023
Ordre du jour

Présentation du projet de création d’une unité de valorisation énergétique à Angoulême par CALITOM

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 5 avril 2023
  2. Relevé des décisions prises par M. le Maire
  3. Avis du conseil sur la démarche de déclassement d’une voie de liaison du réseau routier national (bretelle de la RN 141, sens Saintes vers Angoulême et la RD 731 Commune de Châteaubernard).
  4. Adhésion à l’agence technique départementale de la Charente, mission « Assistance sur logiciel de gestion des marchés publics »
  5. Avis du conseil sur renonciation à l’acquisition de parcelles « sans maître » pour réalisation du rond-point du fief fleuri
  6. Création d’un poste de responsable culturel-communication
  7. Monétisation compte épargne temps
  8. Acquisition d’une partie de la parcelle AV 109 (fond de parcelle) – Mesdames Fanny Céline JOUBERT, Elodie JOUBERT
  9. Acquisition d’une partie de la parcelle AV 108 (fond de parcelle) – Messieurs Didier JOUBERT, Patrice JOUBERT
  10. Autorisation à M le Maire de solliciter une subvention auprès du département dans le cadre des mobilités douces – Mise en place du projet savoir rouler à vélo au sein des établissements scolaires de Châteaubernard
  11. Autorisation à M. le maire de signer un protocole d’accord conventionnel pour une indemnisation de la société de restauration Restauval sur le fondement de la théorie de l’imprévision
  12. Présentation projet 2ème tranche réfection de la rue de la Commanderie / parking des Pierrières

Procès .Verbal du conseil municipal du 10 mai 2023

Extraits délibérations du conseil du mercredi 10 mai 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 10 mai

Présentation du projet de création d’une unité de valorisation énergétique-déclaration-intention

diaporama présentation du projet de création d’une Unité de Valorisation Energétique

Conseil du MERCREDI 5 AVRIL 2023
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 7 mars 2023
  2. Relevé des décisions prises par M le maire
  3. Approbation du compte de gestion et du compte administratif
  4. Affectation du résultat
  5. Vote des taux des taxes locales : taxe d’habitation sur les résidences secondaires, taxe foncière non bâtie, taxe foncière bâtie
  6. Budget primitif 2023
  7. Autorisation à M. le Maire de signer deux conventions de servitude de passage de canalisations avec GRDF (lotissement Logélia à Beauregard)
  8. Dénomination d’une rue dans le cadre du prochain lotissement du Breuil
  9. Modification du tableau des effectifs

Extraits des délibérations du conseil du mercredi 5 avril 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 5 avril 2023

Procès Verbal du conseil municipal du 5 avril 2023

Conseil du Mardi 7 mars 2023
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 1er février 2023
  2. Relevé des décisions prises par M. le Maire
  3. Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée AR 0173
  4. Acquisition de deux parties de parcelles de terrain cadastrée AT 0072 et AV 0103
  5. Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins saisonniers année 2023 aux services techniques
  6. Modification du tableau des effectifs
  7. Ouverture de crédits d’investissement 2023
  8. Avis sur le projet de révision du plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) de la vallée de la Charente en aval de l’agglomération d’Angoulême, sur le secteur Triac-Lautrait à Saint-Laurent de Cognac.
  9. Autorisation à M. le maire de signer une convention pour la pose de repères de crues et de panneaux d’information avec l’Etablissement Public Territorial de Bassin Charente
  10. Fixation du pourcentage des indemnités des élus consacré à la formation des élus.
  11. Autorisation à M le maire de signer une convention avec le Centre Départemental de Gestion pour le soutien à la gestion des ressources humaines.
  12. Acquisition d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée AV229
  13. Attribution de subventions associatives
  14. Rapport d’Orientation Budgétaire

Extraits des délibérations du conseil municipal du mardi 7 mars 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du mardi 07 mars 2023

Procès Verbal du  conseil Municipal du mardi 7 mars 2023

 

Conseil du MERCREDI 1er FEVRIER 2023
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 12 janvier 2023
  2. Relevé des décisions prises par M. le Maire
  3. Modification du guide des tarifs – Tarifs du Castel
  4. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent d’un agent de maintenance bâtiments spécialité plomberie/serrurerie pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  5. Ouverture de crédits d’investissement 2023
  6. Réévaluation du taux relatif à la taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2024
  7. Adhésion à l’agence technique départementale de la Charente, mission « Cartographie numérique / visualisation »
  8. Demande de fonds de concours à Grand Cognac dans le cadre du règlement de fonds de concours permettant de verser une partie de la Dotation de solidarité en investissement (année 2023)
  9. Participation de la ville de Châteaubernard par fonds de concours au bénéfice de Grand Cognac dans le cadre de l’aménagement d’une nouvelle voie sur l’emplacement réservé n°21 à Châteaubernard
  10. Modification des membres de la commission municipale du CCAS et du comité communication
  11. Adhésion à la société publique locale (SPL) GAMA par participation au capital
  12. Acquisition de parcelles appartenant à la succession M Plouchard – AZ 553-556-557-558-559-560-561–562-571-576-575-576-577-588-596-594-592-590-599
  13. Vente de parcelles à NOALIS– AZ 553-556-557-558-559-560-561–562-571-576-575-576-577-588-596-594-592-590-599

Extrait des délibérations du conseil municipal du mercredi 1er février 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 01 février 2023

Procès Verbal du conseil municipal du mercredi 1er février 2023

 

Conseil du JEUDI 12 JANVIER 2023
Ordre du jour

Présentation du projet de requalification de la zone artisanale et économique du Fief du Roy

Présentation du projet de requalification de la zone artisanale et économique du FIEF DU ROY

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 8 décembre 2022
  2. Relevé des décisions prises par M. le Maire
  3. Rapport d’activité 2021 – Grand Cognac
  4. Acquisition de la parcelle AT 59 – consorts Mathieu / Javelaud
  5. Autorisation à M. le Maire de signer une convention de servitude avec ENEDIS
  6. Attribution d’une subvention associative
  7. Avis sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la Base Aérienne 709 concernant la régularisation administrative de certaines de ses installations classées pour la protection de l’environnement.
  8. Instauration d’une obligation de dépôt d’une déclaration préalable pour l’édification d’une clôture et pour les ravalements de façades
  9. Longueur de voirie communale
  10. Ouverture de crédits d’investissement 2023

Extraits des délibérations du conseil du jeudi 12 janvier 2023

Liste  des délibérations du conseil municipal du 12012023

Procès verbal du  conseil municipal du  12 janvier 2023