Délibérations 2023

Conseil du MERCREDI 1er FEVRIER 2023
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 12 janvier 2023
  2. Relevé des décisions prises par M. le Maire
  3. Modification du guide des tarifs – Tarifs du Castel
  4. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent d’un agent de maintenance bâtiments spécialité plomberie/serrurerie pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  5. Ouverture de crédits d’investissement 2023
  6. Réévaluation du taux relatif à la taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2024
  7. Adhésion à l’agence technique départementale de la Charente, mission « Cartographie numérique / visualisation »
  8. Demande de fonds de concours à Grand Cognac dans le cadre du règlement de fonds de concours permettant de verser une partie de la Dotation de solidarité en investissement (année 2023)
  9. Participation de la ville de Châteaubernard par fonds de concours au bénéfice de Grand Cognac dans le cadre de l’aménagement d’une nouvelle voie sur l’emplacement réservé n°21 à Châteaubernard
  10. Modification des membres de la commission municipale du CCAS et du comité communication
  11. Adhésion à la société publique locale (SPL) GAMA par participation au capital
  12. Acquisition de parcelles appartenant à la succession M Plouchard – AZ 553-556-557-558-559-560-561–562-571-576-575-576-577-588-596-594-592-590-599
  13. Vente de parcelles à NOALIS– AZ 553-556-557-558-559-560-561–562-571-576-575-576-577-588-596-594-592-590-599

Extraits des délibérations du conseil municipal du mercredi 1er février 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 01 février 2023

Conseil du JEUDI 12 JANVIER 2023
Ordre du jour

Présentation du projet de requalification de la zone artisanale et économique du Fief du Roy

Présentation du projet de requalification de la zone artisanale et économique du FIEF DU ROY

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 8 décembre 2022
  2. Relevé des décisions prises par M. le Maire
  3. Rapport d’activité 2021 – Grand Cognac
  4. Acquisition de la parcelle AT 59 – consorts Mathieu / Javelaud
  5. Autorisation à M. le Maire de signer une convention de servitude avec ENEDIS
  6. Attribution d’une subvention associative
  7. Avis sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la Base Aérienne 709 concernant la régularisation administrative de certaines de ses installations classées pour la protection de l’environnement.
  8. Instauration d’une obligation de dépôt d’une déclaration préalable pour l’édification d’une clôture et pour les ravalements de façades
  9. Longueur de voirie communale
  10. Ouverture de crédits d’investissement 2023

Extraits des délibérations du conseil du jeudi 12 janvier 2023

Liste  des délibérations du conseil municipal du 12012023

Procès verbal du  conseil municipal du  12 janvier 2023