Délibérations 2024

Conseil du JEUDI 12 decembre 2024
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 10 octobre 2024
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Attribution de subvention associative
  4. Ouvertures exceptionnelles des magasins certains dimanches – année 2025
  5. Avis sur le dossier de réexamen IED et demande de dérogation aux NEA-MTD présentés par la société REVICO
  6. Délibération instituant l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale
  7. Admission en non-valeur
  8. Acquisition des parcelles cadastrées AV67, AV68 et AV69 – M. Jean BOUCHET
  9. Acquisition de la parcelle AR 175 – Mme Joëlle GUYOT
  10. Information sur les tarifs CCAS au 1er janvier 2025
  11. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du département dans le cadre du rabattement de la Flow vélo
  12. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention Etat au titre de la DSIL
  13. Autorisation à Monsieur le Maire de signer avec le GIP « Cuisine publique de Cognac » l’avenant 6 à la convention constitutive.
  14. Autorisation à Monsieur le Maire de signer avec Grand Cognac la convention de prestation de service relative à la restauration de l’accueil de loisirs « Les Marronniers »
  15. Souscription d’un emprunt d’un montant de 1 600 000 € sur le budget principal auprès du Crédit Mutuel du Sud-Ouest pour le financement de la rénovation des écoles
  16. Questions diverses

Liste des délibérations du conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024

Extraits délibérations du conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024

Procès verbal du conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024

Conseil du JEUDI 12 SEPTEMBRE 2024

OBRE 2024
Ordre du jour

    1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 12 septembre 2024
    2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
    3. Autorisation à Monsieur le Maire de signer avec Grand Cognac la convention relative à la mise en place et au suivi des aires de compostage public implantées sur la commune de Châteaubernard
    4. Autorisation à Monsieur le Maire de signer avec M. VIGO Philippe une convention d’entretien des espaces verts
    5. Adhésion à l’association « Les Maires pour la Planète »
    6. Décision modificative n°5
    7. Décision modificative n°6
    8. Décision modificative n°7
    9. Instauration du « forfait mobilités durables »
    10. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente
    11. Modification du tableau des effectifs
    12. Modification de la délibération instaurant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires
    13. Information sur l’attribution du marché relatif à l’exploitation des installations thermiques et de ventilation des bâtiments de la commune de Châteaubernard
    14. Autorisation à Monsieur le Maire de signer avec le GIP « Cuisine publique de Cognac » une convention de prestation de service
    15. Approbation du règlement intérieur de la restauration scolaire
    16. Autorisation à Monsieur le Maire de signer une convention de mise à disposition de locaux municipaux avec l’association « Les Castelbaladins »
    17. Autorisation à Monsieur le Maire de signer une convention de mise à disposition de locaux municipaux avec l’association « Les Loisirs Créatifs »
    18. Questions diverses

Liste des délibérations du conseil municipal du jeudi 10 octobre

Extraits délibérations du conseil municipal du jeudi 10 octobre 2024

Procès verbal du conseil municipal du jeudi 10 octobre 2024

Conseil du JEUDI 12 SEPTEMBRE 2024
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 20 juin 2024
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Avis sur les rapports d’évaluation de la CLECT
  4. Attribution de subventions associatives
  5. Dénomination d’une rue
  6. Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l’aménagement et à l’entretien d’équipements de voirie sur le domaine public départemental – création d’un plateau surélevé
  7. Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l’aménagement et à l’entretien d’équipements de voirie sur le domaine public départemental – aménagement d’arrêt de bus
  8. Approbation du programme et de l’enveloppe du projet « Aménagement de l’école maternelle La Combe des Dames et rénovation thermique de l’école élémentaire Jules Vallès»
  9. Autorisation à M. le Maire de signer une convention de gestion (avenant n°2) des points d’apport volontaire enterrés de la commune de Châteaubernard avec CALITOM
  10. Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec M. le Maire de la ville de Cognac dans le cadre d’une participation financière aux frais de fonctionnement de la classe ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire)
  11. Guide des tarifs 2024-2025
  12. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du département et de l’agence de l’eau Adour-Garonne dans le cadre de la végétalisation de la cour de l’école Jules Vallès
  13. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents d’agents techniques (pôle technique, scolaire et restauration scolaire) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  14. Abrogation du règlement municipal de la commande publique
  15. Transfert des actifs vers le SPIC « Budget Maraîchage Municipal »
  16. Création d’un poste permanent d’agent polyvalent d’exploitation et d’entretien des bâtiments et de la voirie aux Services techniques et au Castel
  17. Questions diverses

Liste des délibérations du conseil municipal du jeudi 12 septembre 2024

Extraits délibérations du conseil municipal du jeudi 12 septembre 2024

Procès verbal du conseil municipal du jeudi 12 septembre 2024

Conseil du JEUDI 20 JUIN 2024
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 14 mai 2024
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Décision modificative n°1
  4. Décision modificative n°2
  5. Décision modificative n°3
  6. Décision modificative n°4
  7. Création budget annexe « Maraîchage Municipal Châteaubernard »
  8. Fixation des tarifs pour la vente des produits issus du maraîchage
  9. Versement d’une subvention exceptionnelle au budget annexe Maraîchage Municipal Châteaubernard
  10. Tableau des amortissements – budget annexe Maraîchage Municipal Châteaubernard
  11. Budget primitif Maraîchage Municipal Châteaubernard
  12. Création d’un emploi permanent – agent polyvalent d’exploitation et d’entretien des bâtiments et de la voirie
  13. Tarifs 2024 – 2025
  14. Approbation du règlement intérieur
  15. Organisation du temps de travail des services techniques et de l’agence postale communale
  16. Questions diverses

Liste des délibérations du conseil municipal du jeudi 20 juin 2024

Extraits délibérations du conseil municipal du jeudi 20 juin 2024

Procès verbal du conseil municipal du jeudi 20 juin 2024

Conseil du MARDI 14 MAI 2024
Ordre du jour

  1. Avis sur le projet de modification du Plan de Servitudes Aéronautiques (PSA) de dégagement de l’aérodrome de la base aérienne 709 de Cognac-Châteaubernard
  2. Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 11 avril 2024
  3. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  4. Rapport d’activités 2022 – Grand Cognac
  5. Déclassement d’une voie communale (12 m²)
  6. Cession à l’euro symbolique d’une partie de la voie communale
  7. Création d’un emploi permanent – agent de maintenance bâtiments
  8. Modification du tableau des effectifs
  9. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du département dans le cadre de la restauration du four à pain communal
  10. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention européenne auprès du PETR Ouest Charente-Pays du Cognac, dans le cadre des investissements liés à la restauration du four à pain communal
  11. Rapport annuel 2023 – SPL GAMA
  12. Questions diverses

Liste des délibérations du conseil municipal du mardi 14 mai 2024

Extraits délibérations du conseil municipal du mardi 14 mai 2024

Procès verbal du conseil municipal du mardi 14 mai 2024

Conseil du JEUDI 11 AVRIL 2024
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 12 mars 2024
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023
  4. Affectation du résultat
  5. Vote des taux des taxes locales : taxe d’habitation sur les résidences secondaires, taxe foncière non bâtie, taxe foncière bâtie
  6. Budget primitif 2024
  7. Attribution de subventions associatives
  8. Autorisation à M. le Maire de signer une convention de servitude de passage de canalisations avec ENEDIS
  9. Souscription à des options proposées par l’Agence Technique de la Charente – cyber sécurité et sauvegarde 3 2 1
  10. Acquisition d’une partie de la parcelle AT 71 (fond de parcelle) – Monsieur Dylan VISIEDO
  11. Modification du tableau des effectifs
  12. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du département dans le cadre des mobilités douces – Projet savoir rouler à vélo au sein des établissements scolaires de Châteaubernard
  13. Questions diverses

Liste des délibérations du Conseil Municipal du jeudi 11 avril 2024

Extraits délibérations du conseil municipal du jeudi 11 avril 2024

Procès verbal du conseil municipal du jeudi 11 avril 2024

 

Conseil du MARDI 12 MARS 2024
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 07 février 2024
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Ouverture de crédits
  4. Admission en non-valeur
  5. Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
  6. Vente d’une partie de la parcelle cadastrée AZ 461
  7. Acquisition de la parcelle cadastrée AN 54
  8. Acquisition parcelle BC 45 indivision SPRIET (abrogation de la délibération 2021_09_06 du 12/11/2021)
  9. Acquisition parcelle AV 240 indivision SPRIET (abrogation de la délibération 2021_09_05 du 12/11/2021)
  10. Vente de la parcelle cadastrée AK 110
  11. Création d’un emploi permanent – agent polyvalent d’accueil et d’état-civil
  12. Autorisation à M. le maire de signer un protocole établissant un dispositif de participation citoyenne sur la commune
  13. Attribution de subventions associatives
  14. Débat d’Orientation Budgétaire
  15. Questions diverses

Liste des délibérations du Conseil Municipal du mardi 12 mars 2024

Extraits délibérations du conseil municipal du mardi 12 mars 2024

Procès verbal du conseil municipal du mardi 12 mars 2024

ROB 2024

Conseil du MERCREDI 07 FÉVRIER 2024
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du lundi 15 janvier 2024
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Attribution de subventions associatives
  4. Avis du conseil sur la modification des statuts de Grand Cognac
  5. Vente d’un bien immobilier communal 14 rue Pierre Pinard (parcelle AV 41)
  6. Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins saisonniers année 2024 aux services techniques
  7. Création d’un emploi non permanent pour la mise en œuvre du projet maraîchage
  8. Ouverture de crédits d’investissement 2024
  9. Questions diverses

Liste des délibérations du conseil municipal du mercredi 7 février 2024

Extraits délibérations du conseil municipal du mercredi 7 février 2024

Procès verbal du conseil municipal du mercredi 7 février 2024

Conseil du LUNDI 15 JANVIER 2024
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du PETR Ouest Charente-Pays du Cognac, programme LEADER et auprès de la région Nouvelle Aquitaine dans le cadre du projet maraîchage
  4. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du PETR Ouest Charente-Pays du Cognac, programme LEADER dans le cadre des frais salariés liés au projet maraichage
  5. Admission en non-valeur des créances de faible montant aux exécutifs locaux
  6. Exonération totale des pénalités de retard à la Société SCOTPA dans le cadre du marché relatif à l’aménagement de la rue de la commanderie – 2ème phase – lot 1
  7. Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention relative à la fourniture de repas à la crèche et au centre de loisirs, services communautaires organisés à Châteaubernard
  8. Autorisation à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°2 à la convention de mise à disposition des animateurs de Grand Cognac à la Mairie de Châteaubernard pour le 1er semestre 2024
  9. Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat à Châteaubernard
  10. Information sur l’attribution du lot n°2 du marché de souscription et gestion de contrats d’assurances
  11. Questions diverses

Extraits délibérations du conseil municipal du lundi 15 janvier 2024

Liste des délibérations du conseil municipal du lundi 15 janvier 2024

Procès verbal du conseil municipal du lundi 15 janvier 2024