Délibérations 2018

Conseil du 07 juin 2018
Ordre du jour

Présentation du Schéma Directeur des eaux pluviales

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 3 mai 2018
  • Attribution de subventions associatives
  • Echange de terrains
  • Modification du guide des tarifs
  • Décision modificative n°1
  • Autorisation à M le Maire de se constituer partie civile au nom de la ville de Châteaubernard – Dossier SIVOM du Cognaçais
  • Motion contre la fermeture de la trésorerie municipale de Jarnac
  • Motion contre la réduction des horaires du guichet de la gare dite de Jarnac
  • Vente parcelles Mannalin au Fief du Roy – demande de transfert du droit de préemption à Grand Cognac

extraits des délibérations du Conseil Municipal du 7 juin 2018

Conseil du 03 mai 2018
Ordre du jour

  • Présentation d’une réflexion sur développement d’un projet urbain de Châteaubernard par :

M Pawel LEPKOWSKI Directeur du CAUE (Conseil Architecture Urbanisme et Environnement)

M Nicolas BOURDET Responsable du Service Infrastructures Routières et Ouvrages d’Art CHARENTE- LE DEPARTEMENT

M Olivier BLANCHARDIE Société ERI (Etudes Réseaux et Infrastructures) du Sud-Ouest

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 28 mars 2018
  • Modification des statuts de la fourrière 16
  • Attribution de subventions associatives
  • Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité Technique
  • Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent aux services techniques pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire de travail
  • Modification du tableau des effectifs

Extrait des délibérations du Conseil Municipal du 3 mai 2018

Conseil du 28 Mars 2018
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 28 février 2018
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2017
  • Affectation du résultat
  • Fixation des taux 2018 – taxe d’habitation, taxe foncière (bâti), taxe foncière (non bâti)
  • Budget primitif 2018
  • Attribution de subventions associatives

Extraits des délibérations du conseil municipal du 28 mars 2018

Conseil du 28 février 2018
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 18 janvier 2018
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du lundi 29 janvier 2018
  • Modification du règlement intérieur de la médiathèque
  • Modification du règlement intérieur des centres de loisirs
  • Acquisition de terrains pour réserve foncière – parcelles AL 70 – AL 71 Consors Jarry
  • Acquisition de terrains pour réserve foncière – parcelle AT 39 – AT 264 Mme Grégoire
  • Règlement concours des maisons et jardins fleuris
  • Admissions en non-valeur « créances éteintes »
  • Ouverture de crédits
  • Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent aux services techniques pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 2018
  • Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins saisonniers année 2018 aux services techniques
  • Rapport d’Orientation Budgétaire 2018

Extraits des délibérations du Conseil Municipal du 28 février 2018

Conseil du 29 janvier 2018
Ordre du jour

  • Proposition de saisine de la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) afin qu’elle statue sur la conformité du projet de permis de construire SCI COGEPI 16 089 16 W 0024 aux critères énoncés à l’article L 752-6 du code du commerce
  • Proposition de saisine de la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) afin qu’elle statue sur la conformité du projet de permis de construire SCI COGEPI 16 089 15 W 0040 aux critères énoncés à l’article L 752-6 du code du commerce

Extraits des délibérations du Conseil Municipal du 29 janvier 2018

Conseil du 18 janvier 2018
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 7 décembre 2017
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2017 pour les instituteurs directeurs des écoles ne bénéficiant pas d’un logement de fonction
  • Bilan 2017-2018 des mesures de Travaux d’Intérêt Général
  • Désignation d’un(e) délégué(e) titulaire et d’un(e) délégué(e) suppléant à l’Agence Technique de la Charente
  • Ouverture de crédits
  • Cession de matériels des services techniques

Extraits des délibérations du Conseil Municipal du 18 janvier 2018