Délibérations 2018

Conseil du 2 octobre 2018
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 6 septembre 2018
  • Modification du guide des tarifs – ajout tarification « photocopies en couleur » pour les associations de Châteaubernard
  • Avis sur l’adhésion volontaire de comités syndicaux au centre départemental de gestion de la fonction publique de la Charente
  • Modification du tableau des effectifs
  • Besoin saisonnier
  • Modification des fréquences de ramassage des ordures ménagères et du verre, année 2019

Extraits des délibérations du conseil municipal du 2 octobre 2018

Conseil du 6 septembre 2018
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 10 juillet 2018
  • Transfert de compétences à Grand Cognac
  • Inscription de chemins au Plan départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR)
  • Présentation du rapport d’évaluation de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) suite au transfert des réseaux de communication électronique
  •   Présentation du rapport d’évaluation de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) suite au transfert des ouvrages liés à la gestion des eaux pluviales
  • Présentation du rapport d’évaluation de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) suite au transfert de la piscine de Châteauneuf
  • Présentation du rapport d’évaluation de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) suite au transfert de la piscine de Cognac
  • Présentation du rapport d’évaluation de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) suite au transfert de la zone d’activité des Pellières à St Simeux
  • Présentation du rapport d’évaluation de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) suite au transfert de la compétence GEMAPI
  • Rapport annuel d’activité 2017 – Calitom
  • Modification des statuts du syndicat mixte de la fourrière
  • Admission en non-valeur de créances éteintes
  • Révision de l’attribution de compensation dans le cadre d’une procédure d’urbanisme
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention avec M le Maire de la Ville de Cognac dans le cadre d’une participation financière aux frais de fonctionnement de la Classe ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire)
  • Information sur l’attribution du marché relatif à la création d’une voie douce – route de Dizedon RD 149
  • Information sur l’attribution du marché relatif au changement des huisseries de la mairie et des services techniques
  • Attribution d’une subvention associative

Extraits des délibérations du conseil municipal du 6 septembre 2018

Conseil du 10 juillet 2018
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 7 juin 2018
  • Adhésion à l’Association Marchés Publics d’Aquitaine (AMPA)
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention avec l’association « ADRESSE » et de signer des contrats de mise à disposition avec la même association pour répondre à des besoins ponctuels
  • Echanges de terrains (M Révol / M Raffin / Ville de Châteaubernard)
  • Information sur l’attribution du marché de fourniture et d’installation de chaudières
  • Information sur l’attribution du marché de fourniture et installation de matériaux d’isolation pour les écoles de la Combe des Dames
  • Admission de créances admises en non-valeur
  • Attribution d’une subvention associative
  • Modification du tableau des effectifs
  • Fusion Rouillac-Sigogne et intégration à la C.D.C. du Roullacais

extraits des délibérations du Conseil Municipal du 10 juillet 2018

Conseil du 07 juin 2018
Ordre du jour

Présentation du Schéma Directeur des eaux pluviales

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 3 mai 2018
  • Attribution de subventions associatives
  • Echange de terrains
  • Modification du guide des tarifs
  • Décision modificative n°1
  • Autorisation à M le Maire de se constituer partie civile au nom de la ville de Châteaubernard – Dossier SIVOM du Cognaçais
  • Motion contre la fermeture de la trésorerie municipale de Jarnac
  • Motion contre la réduction des horaires du guichet de la gare dite de Jarnac
  • Vente parcelles Mannalin au Fief du Roy – demande de transfert du droit de préemption à Grand Cognac

extraits des délibérations du Conseil Municipal du 7 juin 2018

Conseil du 03 mai 2018
Ordre du jour

  • Présentation d’une réflexion sur développement d’un projet urbain de Châteaubernard par :

M Pawel LEPKOWSKI Directeur du CAUE (Conseil Architecture Urbanisme et Environnement)

M Nicolas BOURDET Responsable du Service Infrastructures Routières et Ouvrages d’Art CHARENTE- LE DEPARTEMENT

M Olivier BLANCHARDIE Société ERI (Etudes Réseaux et Infrastructures) du Sud-Ouest

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 28 mars 2018
  • Modification des statuts de la fourrière 16
  • Attribution de subventions associatives
  • Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité Technique
  • Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent aux services techniques pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire de travail
  • Modification du tableau des effectifs

Extrait des délibérations du Conseil Municipal du 3 mai 2018

Conseil du 28 Mars 2018
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 28 février 2018
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2017
  • Affectation du résultat
  • Fixation des taux 2018 – taxe d’habitation, taxe foncière (bâti), taxe foncière (non bâti)
  • Budget primitif 2018
  • Attribution de subventions associatives

Extraits des délibérations du conseil municipal du 28 mars 2018

Conseil du 28 février 2018
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 18 janvier 2018
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du lundi 29 janvier 2018
  • Modification du règlement intérieur de la médiathèque
  • Modification du règlement intérieur des centres de loisirs
  • Acquisition de terrains pour réserve foncière – parcelles AL 70 – AL 71 Consors Jarry
  • Acquisition de terrains pour réserve foncière – parcelle AT 39 – AT 264 Mme Grégoire
  • Règlement concours des maisons et jardins fleuris
  • Admissions en non-valeur « créances éteintes »
  • Ouverture de crédits
  • Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent aux services techniques pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 2018
  • Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins saisonniers année 2018 aux services techniques
  • Rapport d’Orientation Budgétaire 2018

Extraits des délibérations du Conseil Municipal du 28 février 2018

Conseil du 29 janvier 2018
Ordre du jour

  • Proposition de saisine de la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) afin qu’elle statue sur la conformité du projet de permis de construire SCI COGEPI 16 089 16 W 0024 aux critères énoncés à l’article L 752-6 du code du commerce
  • Proposition de saisine de la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) afin qu’elle statue sur la conformité du projet de permis de construire SCI COGEPI 16 089 15 W 0040 aux critères énoncés à l’article L 752-6 du code du commerce

Extraits des délibérations du Conseil Municipal du 29 janvier 2018

Conseil du 18 janvier 2018
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 7 décembre 2017
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2017 pour les instituteurs directeurs des écoles ne bénéficiant pas d’un logement de fonction
  • Bilan 2017-2018 des mesures de Travaux d’Intérêt Général
  • Désignation d’un(e) délégué(e) titulaire et d’un(e) délégué(e) suppléant à l’Agence Technique de la Charente
  • Ouverture de crédits
  • Cession de matériels des services techniques

Extraits des délibérations du Conseil Municipal du 18 janvier 2018