CONSEIL DU 4 FEVRIER 2010
ordre du jour
- Acquisition de terrain “M MAUMONT”
- Acquisition de terrain M Mme VIGNAUD / RESCOURIO
- Acquisition terrain Mme DURON
- Renouvellement de la convention d’entretien des espaces publics communautaires
- Règlement intérieur du personnel municipal
- Voeu relatif à la mise en place de la carte des formations du 16 février 2009 concernant les quatre centres de formation de la Charente
- Montant de la redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
- Ouverture de crédits investissement
- Modification des statuts du SIEAAC
- Don en faveur des sinistré d’Haïti
- Fixation de l’indemnité représentative de logement 2009 pour les instituteurs et directeurs d’école ne bénéficiant pas de logement de fonction
- Projet de construction d’une tribune au stade Claude Boué
- Cessions de terrains chemin Saint Roch
- Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 2 lot 14 Chauffage VMC
- Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 2 lot 8 Plâtrerie
- Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 2 lot 10 Peinture
- Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 2 lot 4 Charpente métallique Serrurerie
- Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 1 lot 7 Menuiseries intérieures
- Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 1 lot 9 Carrelage
- Bilan 2009 travaux d’intérêt général
extrait du registre des délibérations du 4 février 2010
CONSEIL DU 4 MARS 2010
ordre du jour
- Débat d’orientation budgétaire
- Installation de Mme Colette Geoffroy, modification des commissions municipales, des comités consultatifs et des représentations du conseil
- Modification des tarifs municipaux 2010 – prêt de matériel
- Motion contre les taxes sur le Pineau des Charentes
- Ouverture de crédits d’investissement
- Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 2 lot 7 Menuiseries intérieures
- Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 3 lot 8 Plâtrerie
- Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 3 lot 1 Gros oeuvre
- Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 3 lot 10 Peinture
- Approbation du choix Architecte du pôle enfance jeunesse, autorisation de M le Maire à signer le marché de maîtrise d’oeuvre
- Contrat de prestation de services – fourniture hebdomadaire de compositions florales
- Modification prime de rendement et de service
- Acquisition de terrain “M GREGOIRE “
- Précision concernant acquisitions de terrain
extrait du registre des délibérations du 4 mars 2010
CONSEIL DU 1er AVRIL 2010
ordre du jour
- Désignation d’un correspondant sécurité
- Location d’un terrain cadastré AK 110
- Mise à disposition de personnel – stage Cognac Basket ball
- Mise en place de tarifs dans le cadre d’une régie de recettes culturelles
- Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2009
- Affectation du résultat
- Taux 2010 – taxe d’enlèvement des ordures ménagères
- Taux 2010 – taxe d’habitation et taxes foncières bâti et non bâti
- Budget primitif 2010
- Subventions associatives
- Adhésion à la Charte Terre saine Poitou-Charentes “votre commune sans pesticide”
- Soutien aux communes sinistrées par la tempête Xynthia
- Dénomination d’une impasse: impasse des Albizias
- Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 1 lot 11 Revêtements de sols souples
- Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 1 lot 13 Electricité
- Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 4 lot 1 Gros oeuvre
- Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 3 lot 7 Menuiseries intérieures
- Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 3 lot 14 Chauffage VMC
- Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 1 lot 3 Charpente bois
- Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 1 lot 5 Couverture zinguerie
- Recrutements dans le cadre de contrats d’adaptation à l’emploi voirie et espaces publics
extrait du registre des délibérations du 1er avril 2010
CONSEIL DU 6 MAI 2010
ordre du jour
- Modification des statuts du syndicat mixte de la fourrière
- Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 4 lot 8 Plâtrerie
- Présentation de la candidature retenue pour la conduite d’opération de la construction de l’Espace Festif et Culturel tranche ferme
- Présentation du candidat retenu pour le revêtement de la route de l’Echassier
- Présentation des candidats retenus pour la construction de la tribune du stade Claude Boué
- Avis sur le périmètre su S.A.G.E.
- Révision du loyer annuel EARL Font Douce
- Budget décision modificative n°1
- Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- Recrutement dans le cadre d’un contrat d’accompagnement à l’emploi
- Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 4 lot 7 Menuiseries intérieures
extrait du registre des délibérations du 6 mai 2010
CONSEIL DU 17 JUIN 2010
ordre du jour
- Aide aux voyages scolaires
- Tarif mini camp des centres de loisirs
- Avis sur le projet global de captage du logis Saint Martin et du parc François 1er
- Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique paritaire du personnel communal
- Désignation des élus siégeant au Comité Technique Paritaire
- Mise en place de l’indemnité spécifique de service au profit du cadre d’emploi des ingénieurs
- Actualisation de l’indemnité spéciale de fonction – filière de police municipale
- Ration promu-promouvable filière police municipale
- Subventions exceptionnelles
- Tarifs culturels – précisions
- Demande de subventions fêtes des templiers
- Convention de mise à disposition des nouvelles salles d’exposition
- Placements de fonds – modifications
- Implantation d’une chaudière automatique à bois déchiqueté, présentation de l’étude préalable, validation du projet et autorisation de M le Maire à solliciter les subventions correspondantes
- Présentation de la candidature retenue pour la réalisation de la liaison rue Guionnet – rue Allende
- Présentation du candidat retenu pour la réalisation de l’aménagement de sécurité et intégration d’une voie cyclable route de Barbezieux
- Acquisition à l’Euro symbolique d’une bande de terrain de “St Gobain” Vérallia en limite de la rue du Dominant
- Modification du règlement des marchés publics
extrait du registre des délibérations du 17 juin 2010
CONSEIL DU 2 SEPTEMBRE 2010
ordre du jour
- Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
- Rapport d’activité de la Communauté de Communes de Cognac année 2009
- Rapport d’activité 2009 de Calitom
- Attribution de subventions associatives
- Travaux d’effacement des réseaux de communications électroniques rue d’Aquitaine, Avenue Claude Boucher
- Désignation d’un conseiller référent pour le suivi de la charte paysagère et architecturale engagée par le Pays Ouest Charente
- Adhésion à l’association “Plante et cité”
- Autorisation à M le Maire de signer une convention A.L.S.H. avec la C.A.F.
- Confirmation à la C.A.F. d’une gestion municipale des centres de loisirs
- Budget – décision modificative n°2
- Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 2 lot 6 Menuiseries extérieures
- Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 5 lot 7 Menuiseries intérieures
- Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 2 lot 11 Revêtements de sols souples
- Nomination d’un référent tempête pour les service d’ E.R.D..F
- S.N.C.F. – avis du conseil sur la suppression du passage à niveau non gardé référencé PN 18 sur le chemin rural n°10
- Echange de terrain “M GOURDIN”
- Attribution d’indemnités au receveur municipal
- Acceptation d’un don: tableau de Mme Maria PERAFAN SIMMONDS
extrait du registre des délibérations du 2 septembre 2010
CONSEIL DU 7 OCTOBRE 2010
ordre du jour
- Acceptation d’un don: huile sur toile “Van Gogh dans un tournesol”
- Acceptation d’un don: tableau “la valise”
- Revalorisation de la prime de fin d’année du personnel municipal
- Attribution d’une subvention associative
- Budget – décision modificative n°3
- Recrutement de vacataires pour initiation informatique
extrait du registre des délibérations du 7 octobre 2010
CONSEIL DU 4 NOVEMBRE 2010
ordre du jour
- Présentation de la démarche “agenda 21” de la Communauté de Communes de Cognac
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 7 Octobre 2010
- Attribution du marché d’entretien du réseau d’eaux pluviales
- Rapport d’activité 2009 du SDEG 16
- Rapport d’activité 2009 Logélia
- Information sur l’affectation du don “Tempête Xynthia”
- Commission d’appel d’offres – Choix des trois candidats admis à concourir pour la réalisation de l’Espace Festif et culturel
- Calitom, présentation du grand projet de Sainte Sévère
extrait du registre des délibérations du 4 novembre 2010
CONSEIL DU 16 DECEMBRE 2010
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 4 Novembre 2010
- Tarifs municipaux 2011
- Audit sur la gestion de Calitom – autorisation à M le Maire de signer une convention avec la Communauté de Communes de Jarnac
- Autorisation à M le Maire de signer les conventions relatives à la vente d’espaces publicitaires
- Avis sur la vente d’un logement de la société HLM le Foyer sis au 7 rue Bienassis à Châteaubernard
- Solidarité aux familles des victimes de la tuerie de la déchetterie de Châteaubernard
- Décision modificative n°4
- Dénomination d’une voie
- Demande d’avance sur subvention
- Principe de délégation de la gestion des jardins familiaux à l’association Châteaubernard Humanitaire