Délibérations 2021

 

Conseil du MARDI 11 MAI 2021
Ordre du jour

Présentation du projet « reconquête du fleuve Charente » par l’association des jardins respectueux

  • Validation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 1er avril 2021
  • Relevé des décisions prises par M le Maire
  • Ouverture d’un poste d’agent de maîtrise.
  • Autorisation à M le Maire de signer avec Grand Cognac un avenant (n°2) à la convention du 25 août 2015 relative à la mise à disposition du stade Claude Boué
  • Autorisation à M le Maire de signer avec Grand Cognac une convention de prestation de service relative à l’entretien d’équipements communautaires du 21 janvier 2019
  • Autorisation à M le Maire de signer une offre de reprise de l’ancienne balayeuse
  • Demande de garantie « prêt bancaire » au profit de l’association des jardins respectueux
  • Acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle de terrain cadastrée AZ 55 rue des Landes
  • Information sur le marché de maîtrise d’œuvre pour voie nouvelle Caroline AIGLE
  • Gratification des stagiaires de l’enseignement secondaire ou supérieur
  • Attribution de subventions associatives
  • Modification du tableau des effectifs
  • Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes – exercices 2017 et suivants de la Communauté d’agglomération de Grand Cognac
  • Présentation des orientations du règlement local de publicité intercommunale
  • Extinction de l’éclairage public entre minuit et 6h

 

Conseil du jeudi 1er avril 2021
Ordre du jour

  • Validation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 4 mars 2021
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif
  • Affectation du résultat
  • Vote des taux : taxe foncière non bâtie, taxe foncière bâtie
  • Budget primitif 2021
  • Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée AK 337 propriété de la SAFIM
  • Reprise des réseaux résidence des Chênes
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention avec M le Maire de la ville de Cognac dans le cadre d’une participation financière aux frais de fonctionnement de la classe ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire)
  • Acquisition de la parcelle AV 774, propriété Dantony
  • Rapport d’activité 2019 – Calitom
  • Attribution de subventions associatives
  • Désignation d’un représentant du conseil municipal à l’espace Citoyen – Conseil de développement de Grand Cognac
  • Avis du conseil municipal sur le transfert de la cloche de l’ancienne église Sainte Thérèse à l’abbaye de Châtre à Saint-Brice
  • Information sur le marché de location de la balayeuse

 

Conseil du jeudi 04 mars 2021
Ordre du jour

  • Validation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 4 février 2021
  • Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  • Ouverture de crédits d’investissement
  • Autorisation à Monsieur le Maire de signer un contrat de certification avec ECOCERT en cuisine
  • Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée AW 49 route de Segonzac
  • Acquisition de la parcelle cadastrée AV 42 indivision Fernandez
  • Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins saisonniers, année 2021, aux services techniques
  • Mise en demeure d’achat terrain AK 215 à la demande de Grand Cognac (procédure de délaissement emplacement réservé)
  • Révision libre des attributions de compensation suite au transfert de la gestion des eaux pluviales
  • Débat d’Orientation Budgétaire

Extrait délibérations du conseil du 4 mars 2021_

Conseil du jeudi 04 fevrier 2021
Ordre du jour

  • Validation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 7 janvier 2021
  • Rétrocession à la ville de Châteaubernard par Territoires Charente des parcelles cadastrées AP 872 et AP 907 – voirie
  • Modification du tableau des effectifs
  • Vente de la parcelle AR 0034 à des fins agricoles
  • Ouverture de crédits d’investissement 2021
  • Acquisition de la parcelle BC 42 Les Bannis terrain indivision Villesuzanne
  • Modification du règlement du cimetière
  • Modification du guide des tarifs « cimetière »
  • Information sur l’attribution du marché téléphonie fixe, mobile et internet
  • Modification de la délibération instaurant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)

Extrait délibérations du conseil du 4 février 2021_

Conseil du jeudi 07 janvier 2021
Ordre du jour

  • Installation de Madame Agnès HERIARD-DUBREUIL, conseillère municipale en remplacement de Madame Audrey VAN DER JEUGT démissionnaire pour des raisons professionnelles
  • Validation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 3 décembre 2020
  • Relevé des décisions prises par M le Maire
  • Acquisition des parcelles BA 0207 / 0211 / 0213 / 0215 / 0217
  • Acquisition de la parcelle BA 0018
  • Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle AT 268 (ex AT 66)
  • Vente de parcelles communales AW 73-AW 178 pour projet de lotissement
  • Avis sur demande de modification d’ouverture dominicale exceptionnelle des magasins en janvier 2021
  • Autorisation à M le maire de signer une convention avec Linkcity pour participation financière aux travaux de réalisation d’une clôture séparative avec les voisins du projet de lotissement de la Doue
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention avec certains riverains de la rue de la Doue pour participation financière aux travaux de réalisation d’une clôture séparative du projet de lotissement de la Doue
  • Ouverture de crédits d’investissement
  • Ouverture d’un poste d’adjoint administratif en accroissement temporaire d’activité
  • Validation du règlement de formation
  • Présentation pour information des Lignes Directrices de Gestion des ressources humaines
  • Autorisation à M le Maire pour signature d’un contrat de prestation avec le cabinet de recrutement RANDSTAD pour le recrutement d’un chef d’équipe voirie/propreté
  • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable
  • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif
  • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif

Extrait délibérations du conseil du 07 janvier