Délibérations 2013

Conseil du 17 décembre
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 3 décembre2013
  • Modalités de liquidation du syndicat intercommunal à vocation multiple du Cognaçais
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2013 pour les instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas d’un logement de fonction
  • Avis sur Plan Local d’Urbanisme de Genté
  • Présentation du projet d’agrandissement du cimetière

extrait des délibérations du conseil municipal du 17 décembre 2013

Conseil du 3 décembre
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 5 novembre 2013
  • Tarifs municipaux 2014
  • Acceptation d’un don de deux tableaux de Niala
  • Approbation de la modification des statuts de Grand Cognac communauté de communes
  • Vente terrain – fief fleuri
  • Attribution de subventions associatives
  • Personnel municipal : mise en place du compte épargne temps
  • Information sur l’attribution du marché « décapage terrain agrandissement du cimetière »
  • Espace festif et culturel, Choix de l’entreprise pour le lot 9b « parquet »
  • Décision modificative n°6
  • Adhésion à l’agence technique départementale de la Charente
  • Acquisition à l’Euro symbolique de la parcelle AT66
  • Bilan de l’opération Départementale de destruction des frelons asiatiques année 2013
  • Paiement des heures complémentaires année 2014
  • Mise à jour recensement de la voirie communale
  • Projet d’organisation du temps scolaire rentrée 2014-2015

extrait des délibérations du conseil municipal du 3 décembre 2013

Conseil du 5 novembre
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 3 octobre 2013
  • Rapport d’activité 2012 – Grand Cognac communauté de communes
  • Approbation de la modification liée à l’attribution de compensation de la taxe professionnelle de Cognac
  • Modification des modalités de versement de l’aide aux voyages scolaires dans le cadre des études secondaires
  • Décision modificative n°5
  • Cimetière, création d’un tarif « cavurne »

extrait des délibérations conseil municipal du mardi 5 novembre 2013

CONSEIL DU 3 OCTOBRE
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 5 septembre 2013
  • Autorisation à M le Maire de signer un contrat d’entretien de deux pompes à chaleur assurant le chauffage du pôle enfance jeunesse
  • Avis sur vente de 14 pavillons situés « Hameau des Meuniers » SA HLM Le Foyer
  • Achat de terrains route de Segonzac pour création d’une allée piétonne
  • Attribution subventions associatives
  • Dénomination d’une rue
  • Avis du conseil sur le projet d’aménagement d’une voie douce en Charente, entre les communes de St-Yrieix et Merpins, destinée aux modes doux de déplacement dans le Val de Charente.
  • Décision modificative n°4
  • Prise en charge d’une formation « BAFA » d’un agent titulaire
  • Avenant n°3 (tranches conditionnelles) mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de rues lot 1 Dizedon
  • Avis du conseil sur l’aire de mise en valeur de l’Architecture et du Patrimoine de la commune de Cognac
  • Indemnité d’éviction au profit de la SCEA du Puits Marand
  • Information sur l’attribution du marché de fourniture de bois déchiqueté (Chaufferie bois)
  • Participation financière aux garanties de protection sociale complémentaire souscrites par le personnel municipal
  • Remboursement d’un pantalon à personne privée suite accident sur la voie publique
  • Bien vacant sans maître

extraits des délibérations Conseil Municipal du 3 octobre 2013

CONSEIL DU 5 SEPTEMBRE
ordre du jour

  • Présentation du rapport annuel 2012 sur la qualité du service public d’assainissement collectif
  • Présentation du rapport annuel 2012 sur la qualité du service public de l’eau potable
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 2 juillet 2013
  • Rapport d’activité 2012 – CALITOM
  • Plan Local d’Urbanisme de Cognac – avis du conseil municipal
  • Marché Espace Festif et Culturel choix des entreprises – lot 8 « menuiseries intérieures » et lot 9b « parquet »
  • Information sur l’attribution du marché aménagement de la traversée de Dizedon
  • Modification du tableau des effectifs
  • Dénomination de rues
  • Vacataires pour cours d’informatique
  • Admission en non valeur dette non éteinte
  • Admission en non valeur dette éteinte
  • Décision Modificative n°3
  • Provision SIVOM
  • Avis sur vente de 14 pavillons situés « Hameau des Meuniers » S.A. HLM le Foyer
  • Demande d’adhésion au FDAC année 2013
  • Autorisation à M. le Maire de signer une convention de partenariat avec la clinique de Cognac dans le cadre du dispositif « annonce du cancer »

extraits délibérations du Conseil Municipal du 5 septembre 2013

CONSEIL DU 2 JUILLET
ordre du jour

  • Présentation agenda 21 de Grand Cognac communauté de communes
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 6 juin 2013
  • Avis sur projet d’aliénation de logements collectifs – résidence Hameau des Meuniers
  • Admission en non valeur
  • Décision modificative n°2
  • Accueil de Loisirs Sans Hébergement – adoption du règlement intérieur, projet pédagogique, projet éducatif 2013
  • Travaux Espace Festif et Culturel : vote d’un AP/CP
  • Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec la CAF dans le cadre du RAM
  • Information sur la mise à disposition d’un agent au SIVOM

extraits des délibérations du Conseil Municipal du 2 juillet

CONSEIL DU 6 JUIN
ordre du jour

  • Présentation du plan d’entretien et de la gestion différenciée des espaces verts Franck OUVRARD – FREDON POITOU-CHARENTES
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 11 avril 2013
  • Attribution subvention associative
  • Composition du conseil communautaire suite à la loi du 16 décembre 2010
  • Autorisation à M. le Maire de signer un avenant au contrat d’entretien des installations d’évacuation des buées grasses de cuisine et prévention des nuisibles
  • Modification du tableau des effectifs
  • Détermination des taux de promotion dans le cadre des avancements de grade du personnel communal
  • Ouverture de postes dans le cadre de contrats d’avenir
  • Ouverture de poste dans le cadre d’un Contrat d’Adaptation à l’Emploi
  • Tarif spécial sortie exceptionnelle au Futuroscope – Accueil de loisirs sans hébergement
  • Décision modificative n°1
  • Fixation de la durée d’amortissement du matériel incendie
  • Achat de composteurs
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention en faveur de la promotion des économies d’énergie
  • Autorisation de signature de l’avenant n°2 au marché « Mission de Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de rues – Lot 1 (Dizedon, La Trâche, rue du Dominant) »

extraits des délibérations du conseil municipal du 6 juin 2013

CONSEIL DU 11 AVRIL
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 21 mars 2013
  • Garantie d’emprunts – OPH de l’Angoumois – maison relais
  • Avis sur la modification des statuts du syndicat mixte de la Fourrière
  • Attribution des marchés – Espace Festif et Culturel
  • Autorisation M. le Maire à solliciter une subvention auprès du Département dans le cadre de la construction de l’Espace Festif et Culturel
  • Recrutement CAE – Entretien voirie et espaces publics (annule et remplace la délibération du 21 mars)
  • Avenant n°1 au marché « entretien de la voirie » (0005/2011)
  • Autorisation de recrutement d’un agent dans le cadre d’un contrat d’avenir

extraits des délibérations conseil municipal du 11 avril 2013

CONSEIL DU 21 MARS
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 7 mars 2013
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2012
  • Affectation du résultat
  • Fixation des taux 2013 – taxe d’habitation, taxe foncière (bâti), taxe foncière (non bâti)
  • Fixation du taux 2013 des taxes d’enlèvement des ordures ménagères
  • Budget primitif 2013
  • Subventions associatives
  • Recrutements – Contrats d’adaptation à l’emploi – entretien voirie / espaces verts
  • Besoins saisonniers
  • Refondation de l’école : modification de rythmes scolaires – report à la rentrée 2014 -2015

extraits des délibérations du conseil municipal du 21 mars 2013

CONSEIL DU 7 MARS
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 12 février 2013
  • Autorisation à M. le Maire de signer un avenant n°1 au contrat enfance jeunesse 2012-2014
  • Garantie d’emprunt – HLM le Foyer (réhabilitation de 37 logements – hameau du Clos)
  • Prise en charge formation Brevet d’Aptitude au Fonction d’Animateur
  • Aide aux voyages scolaires pour année scolaire 2013/2014
  • Modification statuts du SIVU
  • Avis sur droit de priorité sur un projet de cession d’un bien de Réseau Ferré de France
  • Choix des entreprises pour la création d’une chaufferie collective à l’alimentation au bois déchiqueté et d’un réseau de chaleur pour les bâtiments publics
  • Indemnité stagiaire en formation licence professionnelle administration des collectivités territoriales
  • Débat d’Orientation Budgétaire 2013

extraits des délibérations du conseil municipal du 7 mars 2013

CONSEIL DU 12 FEVRIER
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 24 janvier 2013
  • Autorisation à M. le Maire d’Ester en justice – SIVOM
  • Aménagement des rythmes scolaires – choix date de mise en place
  • Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec France Patrimoine Service pour une mission de faisabilité portant sur la restauration scolaire
  • Ouverture de crédit
  • 50e anniversaire du traité de l’Elysée

extraits des délibérations conseil municipal du 12 février 2013

CONSEIL DU 24 JANVIER
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 06 décembre 2012.
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2012 pour les instituteurs et directeurs d’école ne bénéficiant pas d’un logement de fonction.
  • Autorisation à M. le Maire de solliciter une subvention culturelle auprès du Département
  • Bilan 2008-2012 des mesures Travaux d’Intérêt Général
  • Avis sur droit de priorité sur projet de cession d’un bien de L’Etat
  • Bilan de l’opération départementale de destruction des frelons asiatiques
  • Autorisation de prolongation d’un Contrat d’Adaptation à l’Emploi
  • Ouverture de crédits
  • Convention salles d’exposition
  • Information sur le choix du maître d’oeuvre pour la réalisation d’une voie inter-quartiers

extraits des délibérations conseil municipal du 24 janvier 2013