Conseil du 17 décembre
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 3 décembre2013
- Modalités de liquidation du syndicat intercommunal à vocation multiple du Cognaçais
- Fixation de l’indemnité représentative de logement 2013 pour les instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas d’un logement de fonction
- Avis sur Plan Local d’Urbanisme de Genté
- Présentation du projet d’agrandissement du cimetière
extrait des délibérations du conseil municipal du 17 décembre 2013
Conseil du 3 décembre
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 5 novembre 2013
- Tarifs municipaux 2014
- Acceptation d’un don de deux tableaux de Niala
- Approbation de la modification des statuts de Grand Cognac communauté de communes
- Vente terrain – fief fleuri
- Attribution de subventions associatives
- Personnel municipal : mise en place du compte épargne temps
- Information sur l’attribution du marché « décapage terrain agrandissement du cimetière »
- Espace festif et culturel, Choix de l’entreprise pour le lot 9b « parquet »
- Décision modificative n°6
- Adhésion à l’agence technique départementale de la Charente
- Acquisition à l’Euro symbolique de la parcelle AT66
- Bilan de l’opération Départementale de destruction des frelons asiatiques année 2013
- Paiement des heures complémentaires année 2014
- Mise à jour recensement de la voirie communale
- Projet d’organisation du temps scolaire rentrée 2014-2015
extrait des délibérations du conseil municipal du 3 décembre 2013
Conseil du 5 novembre
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 3 octobre 2013
- Rapport d’activité 2012 – Grand Cognac communauté de communes
- Approbation de la modification liée à l’attribution de compensation de la taxe professionnelle de Cognac
- Modification des modalités de versement de l’aide aux voyages scolaires dans le cadre des études secondaires
- Décision modificative n°5
- Cimetière, création d’un tarif « cavurne »
extrait des délibérations conseil municipal du mardi 5 novembre 2013
CONSEIL DU 3 OCTOBRE
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 5 septembre 2013
- Autorisation à M le Maire de signer un contrat d’entretien de deux pompes à chaleur assurant le chauffage du pôle enfance jeunesse
- Avis sur vente de 14 pavillons situés « Hameau des Meuniers » SA HLM Le Foyer
- Achat de terrains route de Segonzac pour création d’une allée piétonne
- Attribution subventions associatives
- Dénomination d’une rue
- Avis du conseil sur le projet d’aménagement d’une voie douce en Charente, entre les communes de St-Yrieix et Merpins, destinée aux modes doux de déplacement dans le Val de Charente.
- Décision modificative n°4
- Prise en charge d’une formation « BAFA » d’un agent titulaire
- Avenant n°3 (tranches conditionnelles) mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de rues lot 1 Dizedon
- Avis du conseil sur l’aire de mise en valeur de l’Architecture et du Patrimoine de la commune de Cognac
- Indemnité d’éviction au profit de la SCEA du Puits Marand
- Information sur l’attribution du marché de fourniture de bois déchiqueté (Chaufferie bois)
- Participation financière aux garanties de protection sociale complémentaire souscrites par le personnel municipal
- Remboursement d’un pantalon à personne privée suite accident sur la voie publique
- Bien vacant sans maître
extraits des délibérations Conseil Municipal du 3 octobre 2013
CONSEIL DU 5 SEPTEMBRE
ordre du jour
- Présentation du rapport annuel 2012 sur la qualité du service public d’assainissement collectif
- Présentation du rapport annuel 2012 sur la qualité du service public de l’eau potable
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 2 juillet 2013
- Rapport d’activité 2012 – CALITOM
- Plan Local d’Urbanisme de Cognac – avis du conseil municipal
- Marché Espace Festif et Culturel choix des entreprises – lot 8 « menuiseries intérieures » et lot 9b « parquet »
- Information sur l’attribution du marché aménagement de la traversée de Dizedon
- Modification du tableau des effectifs
- Dénomination de rues
- Vacataires pour cours d’informatique
- Admission en non valeur dette non éteinte
- Admission en non valeur dette éteinte
- Décision Modificative n°3
- Provision SIVOM
- Avis sur vente de 14 pavillons situés « Hameau des Meuniers » S.A. HLM le Foyer
- Demande d’adhésion au FDAC année 2013
- Autorisation à M. le Maire de signer une convention de partenariat avec la clinique de Cognac dans le cadre du dispositif « annonce du cancer »
extraits délibérations du Conseil Municipal du 5 septembre 2013
CONSEIL DU 2 JUILLET
ordre du jour
- Présentation agenda 21 de Grand Cognac communauté de communes
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 6 juin 2013
- Avis sur projet d’aliénation de logements collectifs – résidence Hameau des Meuniers
- Admission en non valeur
- Décision modificative n°2
- Accueil de Loisirs Sans Hébergement – adoption du règlement intérieur, projet pédagogique, projet éducatif 2013
- Travaux Espace Festif et Culturel : vote d’un AP/CP
- Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec la CAF dans le cadre du RAM
- Information sur la mise à disposition d’un agent au SIVOM
extraits des délibérations du Conseil Municipal du 2 juillet
CONSEIL DU 6 JUIN
ordre du jour
- Présentation du plan d’entretien et de la gestion différenciée des espaces verts Franck OUVRARD – FREDON POITOU-CHARENTES
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 11 avril 2013
- Attribution subvention associative
- Composition du conseil communautaire suite à la loi du 16 décembre 2010
- Autorisation à M. le Maire de signer un avenant au contrat d’entretien des installations d’évacuation des buées grasses de cuisine et prévention des nuisibles
- Modification du tableau des effectifs
- Détermination des taux de promotion dans le cadre des avancements de grade du personnel communal
- Ouverture de postes dans le cadre de contrats d’avenir
- Ouverture de poste dans le cadre d’un Contrat d’Adaptation à l’Emploi
- Tarif spécial sortie exceptionnelle au Futuroscope – Accueil de loisirs sans hébergement
- Décision modificative n°1
- Fixation de la durée d’amortissement du matériel incendie
- Achat de composteurs
- Autorisation à M le Maire de signer une convention en faveur de la promotion des économies d’énergie
- Autorisation de signature de l’avenant n°2 au marché « Mission de Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de rues – Lot 1 (Dizedon, La Trâche, rue du Dominant) »
extraits des délibérations du conseil municipal du 6 juin 2013
CONSEIL DU 11 AVRIL
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 21 mars 2013
- Garantie d’emprunts – OPH de l’Angoumois – maison relais
- Avis sur la modification des statuts du syndicat mixte de la Fourrière
- Attribution des marchés – Espace Festif et Culturel
- Autorisation M. le Maire à solliciter une subvention auprès du Département dans le cadre de la construction de l’Espace Festif et Culturel
- Recrutement CAE – Entretien voirie et espaces publics (annule et remplace la délibération du 21 mars)
- Avenant n°1 au marché « entretien de la voirie » (0005/2011)
- Autorisation de recrutement d’un agent dans le cadre d’un contrat d’avenir
extraits des délibérations conseil municipal du 11 avril 2013
CONSEIL DU 21 MARS
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 7 mars 2013
- Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2012
- Affectation du résultat
- Fixation des taux 2013 – taxe d’habitation, taxe foncière (bâti), taxe foncière (non bâti)
- Fixation du taux 2013 des taxes d’enlèvement des ordures ménagères
- Budget primitif 2013
- Subventions associatives
- Recrutements – Contrats d’adaptation à l’emploi – entretien voirie / espaces verts
- Besoins saisonniers
- Refondation de l’école : modification de rythmes scolaires – report à la rentrée 2014 -2015
extraits des délibérations du conseil municipal du 21 mars 2013
CONSEIL DU 7 MARS
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 12 février 2013
- Autorisation à M. le Maire de signer un avenant n°1 au contrat enfance jeunesse 2012-2014
- Garantie d’emprunt – HLM le Foyer (réhabilitation de 37 logements – hameau du Clos)
- Prise en charge formation Brevet d’Aptitude au Fonction d’Animateur
- Aide aux voyages scolaires pour année scolaire 2013/2014
- Modification statuts du SIVU
- Avis sur droit de priorité sur un projet de cession d’un bien de Réseau Ferré de France
- Choix des entreprises pour la création d’une chaufferie collective à l’alimentation au bois déchiqueté et d’un réseau de chaleur pour les bâtiments publics
- Indemnité stagiaire en formation licence professionnelle administration des collectivités territoriales
- Débat d’Orientation Budgétaire 2013
extraits des délibérations du conseil municipal du 7 mars 2013
CONSEIL DU 12 FEVRIER
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 24 janvier 2013
- Autorisation à M. le Maire d’Ester en justice – SIVOM
- Aménagement des rythmes scolaires – choix date de mise en place
- Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec France Patrimoine Service pour une mission de faisabilité portant sur la restauration scolaire
- Ouverture de crédit
- 50e anniversaire du traité de l’Elysée
extraits des délibérations conseil municipal du 12 février 2013
CONSEIL DU 24 JANVIER
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 06 décembre 2012.
- Fixation de l’indemnité représentative de logement 2012 pour les instituteurs et directeurs d’école ne bénéficiant pas d’un logement de fonction.
- Autorisation à M. le Maire de solliciter une subvention culturelle auprès du Département
- Bilan 2008-2012 des mesures Travaux d’Intérêt Général
- Avis sur droit de priorité sur projet de cession d’un bien de L’Etat
- Bilan de l’opération départementale de destruction des frelons asiatiques
- Autorisation de prolongation d’un Contrat d’Adaptation à l’Emploi
- Ouverture de crédits
- Convention salles d’exposition
- Information sur le choix du maître d’oeuvre pour la réalisation d’une voie inter-quartiers
extraits des délibérations conseil municipal du 24 janvier 2013