Délibérations 2020

 

Conseil du jeudi 09 juillet 2020
Ordre du jour

  • Validation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 18 juin 2020
  • Relevé des décisions prises par M le Maire en vertu de la délibération D 2020-04-01
  • Décision modificative n°1 – Enfouissement du bac à verres parking Ste Thérèse
  • Dérogation au repos dominical le 1er dimanche des soldes d’été soit le 19 juillet 2020
  • Attribution de subventions associatives
  • Modification du tableau des effectifs
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention avec la SAFER Nouvelle Aquitaine (Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural)
  • Information sur l’attribution du marché acquisition de livres, CD et DVD à la médiathèque
  • Motion Vérallia

Conseil du jeudi 18 juin 2020
Ordre du jour

Préalablement au conseil municipal, présentation du programme de logements LOGELIA sur le quartier de la Doue. Intervenants : Mme Agnès BEL , Présidente du conseil d’administration de LOGELIA, vice-Présidente du conseil départemental. Mme Axelle TARRUELLA Directrice développement et patrimoine de Logélia. M Sébastien CHAUVET Directeur d’agence Nouvelle Aquitaine Linkcity

  • Validation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 4 juin 2020
  • Avis du conseil sur une demande d’autorisation environnementale présentée par la S.A.S. distillerie du vieux chêne – Ets Duran
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention avec M le Maire de la ville de Cognac dans le cadre d’une participation financière aux frais de fonctionnement de la classe ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire)
  • Adoption du nouveau règlement du cimetière
  • Modification des tarifs du cimetière
  • Modification du règlement municipal de la commande publique
  • Règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Cession à l’euro symbolique d’une partie des parcelles AT 23, 273, et 26 à Linkcity
  • Rétrocession de principe des voiries et espaces verts du projet Linkcity
  • Cession à l’euro symbolique d’une partie des parcelles AT 23, 273, et 26 à Logélia
  • Attribution d’une subvention à Logélia dans le cadre du programme de logements quartier de la Doue
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention avec CALITOM pour la gestion des points d’apport volontaire enterrés sur la commune de Châteaubernard – Parking Salle Ste Thérèse
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif
  • Affectation du résultat
  • Vote des taux : taxe foncière non bâtie, taxe foncière bâtie
  • Budget primitif 2020
  • Délégation à M le Maire pour fixer les tarifs et conditions applicables aux spectacles organisés par la collectivité

Extrait délibérations du conseil municipal du jeudi  18 juin 2020

Conseil du jeudi 4 juin 2020
Ordre du jour

  • Délégations du conseil municipal à M le maire
  • Indemnité de fonction à M le maire et aux adjoints
  • Mise en place des commissions municipales, des représentations du conseil municipal et des comités consultatifs
  • Avis sur les rapports d’évaluation de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Remise gracieuse de dettes
  • Autorisation à M le maire de signer une mission de maîtrise d’œuvre pour la réfection des installations de chauffage et de ventilation de la cuisine et du restaurant scolaire de l’école Pablo Picasso
  • Vente de parcelles de terrain cadastrées BA 195-39-41-191 à NOALIS
  • Vente de parcelles de terrain cadastrées AY 128 -129 et 130 à DS SMITH
  • Demande de paiement de deux états de remboursement de frais d’éclairage public des zones communautaires de Châteaubernard
  • Modification du tableau des effectifs
  • Demande de réduction exceptionnelle de loyer – Cabinet de kinésithérapie Pauly
  • Acquisition partielle parcelle AK188p pour aménagement de voirie
  • Acquisition parcelle AO 6p pour réserve foncière
  • Versement au personnel municipal d’une prime relative aux sujétions spéciales et exceptionnelles pour assurer la continuité des services dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid-19
  • Demande de subvention pour enfouissement des réseaux rue de la commanderie
  • Rapport d’Orientation Budgétaire 2020

Extrait délibérations du conseil municipal du jeudi  04 juin 2020

Conseil du lundi 25 mai 2020
Ordre du jour

  • Lecture des résultats des élections du dimanche 15 mars 2020
  • Lecture des conseillers municipaux élus
  • Installation des nouveaux conseillers municipaux
  • Election du maire
  • Fixation du nombre d’adjoints
  • Election des adjoints

Extrait délibérations du conseil municipal du lundi 25 mai 2020

Conseil du mardi 18 fevrier 2020
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 23 janvier 2020
  • Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent aux services administratifs pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  • Modification du tableau des effectifs
  • Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins saisonniers au titre de l’année 2020 aux services techniques
  • Ouverture de crédits
  • Information sur l’attribution du marché public de travaux – signalisation horizontale et verticale
  • Instauration de la Prime de Service et de Rendement dans la 1ère partie du règlement lié au régime indemnitaire au profit du cadre d’emploi des ingénieurs

Extrait délibérations du conseil municipal du mardi 18 février 2020

Conseil du jeudi 23 janvier 2020
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 4 décembre 2019
  • Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Demande d’habilitation au Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique de la Charente
  • Ouverture de crédits
  • Subventions associatives
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention avec M le Président du département de la Charente relative l’entretien d’équipement de voirie sur le domaine public communal
  • Avis du conseil sur le projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la région de Cognac
  • Avis du conseil sur les rapports d’évaluation de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Modification du tableau des effectifs
  • Information sur l’attribution du marché relatif public de prestation de services en assurance
  • Rapport d’activités Grand Cognac année 2018

Extrait des délibérations du conseil municipal du jeudi 23 janvier 2020