Délibérations 2020

Conseil du mardi 18 fevrier 2020
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 23 janvier 2020
  • Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent aux services administratifs pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  • Modification du tableau des effectifs
  • Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins saisonniers au titre de l’année 2020 aux services techniques
  • Ouverture de crédits
  • Information sur l’attribution du marché public de travaux – signalisation horizontale et verticale
  • Instauration de la Prime de Service et de Rendement dans la 1ère partie du règlement lié au régime indemnitaire au profit du cadre d’emploi des ingénieurs

Extrait délibérations du conseil municipal du mardi 18 février 2020

Conseil du jeudi 23 janvier 2020
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 4 décembre 2019
  • Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Demande d’habilitation au Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique de la Charente
  • Ouverture de crédits
  • Subventions associatives
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention avec M le Président du département de la Charente relative l’entretien d’équipement de voirie sur le domaine public communal
  • Avis du conseil sur le projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la région de Cognac
  • Avis du conseil sur les rapports d’évaluation de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Modification du tableau des effectifs
  • Information sur l’attribution du marché relatif public de prestation de services en assurance
  • Rapport d’activités Grand Cognac année 2018

Extrait des délibérations du conseil municipal du jeudi 23 janvier 2020