Délibérations 2020

Conseil du 23 janvier 2020
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 4 décembre 2019
  • Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Demande d’habilitation au Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique de la Charente
  • Ouverture de crédits
  • Subventions associatives
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention avec M le Président du département de la Charente relative l’entretien d’équipement de voirie sur le domaine public communal
  • Avis du conseil sur le projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la région de Cognac
  • Avis du conseil sur les rapports d’évaluation de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Modification du tableau des effectifs
  • Information sur l’attribution du marché relatif public de prestation de services en assurance
  • Rapport d’activités Grand Cognac année 2018

Extrait des délibérations du conseil municipal du jeudi 23 janvier 2020