Délibérations 2014

Conseil du 2 Décembre
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 5 novembre 2014
  • Avenants au marché de l’Espace Festif et Culturel
  • Tarifs municipaux 2015
  • Autorisation à M. le Maire de signer une convention constitutive d’un groupement de commande avec la ville de Cognac
  • Adoption du règlement intérieur des centres de loisirs
  • Paiement des heures complémentaires année 2015
  • Décision Modificative n° 7

extrait des délibérations du Conseil Municipal du 2 décembre

Conseil du 5 Novembre
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 7 octobre 2014
  • Avenants au marché de l’Espace Festif et Culturel le Castel
  • Dénomination de l’allée reliant la rue Fernand Guionnet à la cité Allendé
  • Autorisation à M. le Maire de signer une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la création d’aménagements hydrauliques en lien avec le projet de pôle sportif et ludique des Vauzelles
  • Autorisation à M. le Maire de confier l’organisation de l’enquête publique relative à l’étude d’impact du projet de pôle sportif et ludique des Vauzelles au préfet du Département dans le cadre d’une enquête publique unique
  • Avenant n° 2 au marché relatif à l’agrandissement du cimetière
  • Avis du conseil sur le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur relatif au dossier d’enquête publique et au compte rendu de la réunion d’examen conjoint sur la mise en compatibilité du PLU de Châteaubernard dans le cadre de la restructuration du stade de football Claude Boué.
  • Désignation d’un élu relais de Calitom au sein du conseil municipal
  • Acquisition de la parcelle cadastrée AV 745
  • Attribution de subventions associatives
  • Décision Modificative n°6
  • Motion CALITOM

extrait des délibérations du Conseil Municipal du 5 novembre

Conseil du 7 Octobre
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 28 août 2014
  • Avenants au marché de l’Espace Festif et Culturel
  • Dénomination de l’Espace Festif et Culturel
  • Aide aux voyages scolaires
  • Ouverture d’un poste de vacataire « cours découverte informatique »
  • Attribution de subventions associatives
  • Décision Modificative n°5
  • Tarifs vente d’espaces publicitaires
  • Demande de prise en charge d’une formation approfondissement au stage BAFA
  • Information des nouveaux horaires au public de la médiathèque
  • Rapport annuel exercice 2013 – service public de l’assainissement collectif
  • Rapport annuel exercice 2013 – service public de l’eau potable
  • Rapport annuel d’activité 2013 – Grand Cognac
  • Présentation des grands projets de Grand Cognac

extrait des délibérations du Conseil Municipal du 7 octobre

Conseil du 28 Août
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 1er juillet 2014
  • Avenants au marché de l’Espace Festif et Culturel
  • Modification du tableau des effectifs
  • Autorisation à M. le Maire de signer avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Charente le renouvellement de la convention relative à la santé et à la prévention des risques professionnels
  • Autorisation à M. le Maire de signer avec le Centre de gestion de la fonction publique de la Charente le renouvellement de la convention relative aux secrétaires de mairie itinérants
  • Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de Genté
  • Attribution de subventions associatives
  • Remboursement par le comité des fêtes d’une facture payée par la ville à la société de restauration Elior
  • Autorisation à M. le Maire de signer un avenant au marché SOCOTEC, vérifications techniques des équipements
  • SIVOM du Cognaçais – information sur la dissolution comptable
  • Décision Modificative n°4

extrait des délibérations du conseil miunicipal du 28 août 2014

Conseil du 1er Juillet
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 4 juin 2014
  • Modification du tableau des effectifs
  • Ouverture d’un poste dans le cadre d’un contrat d’avenir (Ecole Jules VALLES)
  • Ouverture de poste dans le cadre d’un contrat d’adaptation à l’emploi (ALSH)
  • Comité Technique – fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du comité technique
  • Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) – fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du CHSCT
  • Désignation des élus représentants au Comité Technique et au CHSCT
  • Avenants au marché de l’Espace Festif et Culturel
  • Autorisation à M. le Maire de signer une convention de prestation de services municipaux de la ville de Châteaubernard au bénéfice du SIEAAC
  • Décision Modificative n°3
  • Modification délibération 2014-02-04 relative à la vente de terrains à la SCI Fief du Terreau

extrait des délibérations du Conseil Municipal du 1er juillet 2014

Conseil du 20 juin
ordre du jour

  • désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement des électeurs sénatoriaux

Procès verbal – élection des délégués au tableau des électeurs sénatoriaux

Conseil du 4 juin
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 6 mai 2014
  • Avenants au marché de l’espace festif et culturel
  • Constitution d’une Commission Communale des Impôts Directs
  • Désignation de deux titulaires et deux suppléants au titre de la Commission Intercommunal des Impôts Directs
  • SIVOM du Cognaçais : Autorisation à M le Maire de se constituer partie civile
  • Décision modificative n°2
  • Présentation travaux liaison rue Charles de Gaulle / Rue de Segonzac
  • Motion découpage administratif des régions Françaises

extraits des délibérations du Conseil Municipal du 4 juin 2014

Conseil du 6 mai
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 16 avril 2014
  • Règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Subventions associatives
  • Achat de composteurs
  • Répartition du produit des concessions funéraires
  • Autorisation de recrutement de non titulaires sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  • Autorisation de recrutement de non titulaires pour faire face à un besoin saisonnier
  • Décision modificative n°1
  • Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du SIVOM

extraits des délibérations du Conseil Municipal du 6 mai 2014

Conseil du 16 avril
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 8 avril 2014
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2013
  • Affectation du résultat
  • Fixation des taux 2014 – taxe d’habitation, taxe foncière (bâti), taxe foncière (non bâti)
  • Fixation du taux 2014 des taxes d’enlèvement des ordures ménagères
  • Budget primitif 2014
  • Délégation du conseil municipal au maire
  • Avenant n°1 au marché relatif à l’aménagement de la traversée de Dizedon
  • Désignation de représentants au syndicat mixte de la fourrière
  • Convention de servitude commune de Châteaubernard / SIEAAC
  • Information relative aux choix des entreprises pour la réalisation de la voie inter-quartier (liaison rue du Général de Gaulle / route de Segonzac)

extraits des délibérations du Conseil Municipal du 16 avril 2014

Conseil du 08 avril
ordre du jour

  • Débat d’Orientation Budgétaire
  • Modification des Autorisations de Paiement /Crédits de Paiement de l’espace festif et culturel (AP/CP)
  • Modification des statuts du syndicat mixte de la fourrière
  • Mise en place des commissions municipales
  • Désignation des représentants aux organismes extérieurs
  • Création d’un comité consultatif « communication »
  • Prise en charge de frais d’obsèques – imputation comptable
  • Indemnité de fonction du Maire, des adjoints et du conseiller délégué
  • Indemnité de gestion et de confection du budget du receveur municipal

extraits des délibérations du Conseil Municipal du 8 avril 2014

Conseil du 29 mars
ordre du jour

  • Election du maire
  • Détermination du nombre d’adjoints
  • Election des adjoints
  • Election du conseiller délégué

extraits des délibérations du Conseil Municipal du 29 mars

Conseil du 18 février
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 28 janvier 2014
  • Ouverture de crédits
  • Prolongation d’un Contrat d’Adaptation à l’Emploi
  • Création de postes dans le cadre de Contrats d’Adaptation à l’Emploi
  • Modification de la délibération 2013-11-04 (vente terrain Fief Fleuri)
  • Présentation du compte administratif 2013
  • Avenants au marché de l’espace festif et culturel
  • Imputation comptable – prise en charge de frais d’obsèques

extrait des délibérations du Conseil Municipal du 18 février 2014

Conseil du 28 janvier
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 17 décembre 2013
  • Modification conditions des prêts PLAI et PLAI Foncier – OPH de l’Angoumois- maison relais
  • Approbation du règlement intérieur du Relais Assistantes Maternelles
  • Vente de terrains pour la construction de la maison de retraite « Charles d’Orléans
  • Association familiale de Cognac – participation au financement du service de garde d’enfants à domicile en horaires atypiques et en urgence
  • Avis sur le projet d’aménagement d’une aire de grand passage du Cognaçais
  • Ouverture de crédits
  • Bilan 2008-2013 des mesures Travaux d’Intérêt Général
  • Achat d’une partie de terrain à l’euro symbolique section C parcelle 41– BA 709
  • Autorisation à M. le Maire de solliciter une subvention culturelle auprès de Grand Cognac communauté de communes, du Département, et du Pays Ouest Charente
  • Information sur l’attribution des marchés « agrandissement du cimetière »

extrait des délibérations du Conseil Municipal du 28 janvier 2014