Conseil du JEUDI 22 JANVIER 2026
Ordre du jour :
- Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 11 décembre 2025
- Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
- Garantie d’emprunt Châteaubernard rue du dolmen – construction de 24 logements locatifs sociaux
- Émission d’un titre exécutoire suite à la non-exécution de travaux prescrits
- Modification de la délibération instaurant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires
- Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins saisonniers année 2026
- Autorisation à M. le Maire de signer la convention relative à la redevance spéciale applicable à la collecte et à l’élimination des déchets non ménagers
- Modification de la délibération fixant la durée d’amortissement des biens
- Autorisation à M. le Maire de signer une convention de servitudes avec Enedis dans le cadre de déplacement d’un ouvrage
- Autorisation à M. le Maire de signer la convention relative à la réalisation de travaux sur des parcelles privées impasse de la Grande Champagne
- Autorisation à M. le Maire de signer la convention avec le SDEG aux travaux d’effacement des réseaux publics de distribution d’électricité sis impasse de la Grande Champagne
- Création d’un emploi permanent – agent polyvalent des espaces verts
- Désignation des membres représentant la ville de Châteaubernard au GIP « Cuisine publique de Cognac »
- Cession d’une maison située à Châteaubernard pour la création d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle
- Questions diverses
Extraits délibérations du conseil municipal du 22 janvier 2026
Liste des délibérations du conseil municipal du 22 janvier 2026
Procès verbal du conseil municipal du 22 janvier 2026
Conseil du JEUDI 5 MARS 2026
Extraits délibérations du conseil municipal du 5 mars 2026
Liste des délibérations du conseil municipal du 5 mars 2026
Procès verbal du conseil municipal du 5 mars 2026