Conseil du JEUDI 22 JANVIER 2026
Ordre du jour :
- Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 11 décembre 2025
- Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
- Garantie d’emprunt Châteaubernard rue du dolmen – construction de 24 logements locatifs sociaux
- Émission d’un titre exécutoire suite à la non-exécution de travaux prescrits
- Modification de la délibération instaurant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires
- Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins saisonniers année 2026
- Autorisation à M. le Maire de signer la convention relative à la redevance spéciale applicable à la collecte et à l’élimination des déchets non ménagers
- Modification de la délibération fixant la durée d’amortissement des biens
- Autorisation à M. le Maire de signer une convention de servitudes avec Enedis dans le cadre de déplacement d’un ouvrage
- Autorisation à M. le Maire de signer la convention relative à la réalisation de travaux sur des parcelles privées impasse de la Grande Champagne
- Autorisation à M. le Maire de signer la convention avec le SDEG aux travaux d’effacement des réseaux publics de distribution d’électricité sis impasse de la Grande Champagne
- Création d’un emploi permanent – agent polyvalent des espaces verts
- Désignation des membres représentant la ville de Châteaubernard au GIP « Cuisine publique de Cognac »
- Cession d’une maison située à Châteaubernard pour la création d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle
- Questions diverses
Extraits délibérations du conseil municipal du 22 janvier 2026
Liste des délibérations du conseil municipal du 22 janvier 2026
Procès verbal du conseil municipal du 22 janvier 2026
Conseil du JEUDI 5 MARS 2026
Ordre du jour :
- Procès verbal du conseil municipal du 5 mars 2026
- Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 22 janvier 2026
- Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
- Ouverture de crédit investissement 2026
- Attribution de subventions associatives
- Avenant à la convention entretien voirie avec Grand Cognac
- Convention relative à l’organisation du Meeting de l’air 2026 sur la commune de Châteaubernard
- Échange de parcelle de M. COMPE
- Don du véhicule FORD FIESTA au garage solidaire des 4 routes
- Questions diverses
Extraits délibérations du conseil municipal du 5 mars 2026
Liste des délibérations du conseil municipal du 5 mars 2026
Procès verbal du conseil municipal du 5 mars 2026
Conseil du SAMEDI 21 MARS 2026
Ordre du jour :
1- Installation du nouveau conseil municipal
2- Élection du Maire
3- Fixation du nombre d’adjoints
4- Élection des adjoints
5- Délégations du Conseil municipal à Monsieur le Maire
6- Lecture de la charte de l’élu local
7- Remise du document relatif aux conditions d’exercice des mandats locaux
Extraits délibérations du 21 mars 2026
Liste des délibérations du conseil municipal du 21 mars 2026
Procès verbal du conseil municipal du 21 mars 2026
Conseil du JEUDI 2 AVRIL 2026
Ordre du jour :
1. Validation des procès-verbaux des conseils municipaux du 5 mars 2026 et du 21 mars 2026
2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
3. Mise en place des commissions municipales, des représentations du conseil municipal et des comités
consultatifs
4. Indemnité de fonction à Monsieur le maire et aux adjoints
5. Débat d’Orientation Budgétaire
6. Admission en non-valeur
7. Avis sur les rapports d’évaluation de la CLECТ
8. Convention de reversement de l’attribution de soutien au service public de la petite enfance
9. Questions diverses
Extraits délibérations du 2 avril 2026
Liste des délibérations du conseil municipal du 2 avril 2026
Procès verbal du conseil municipal du 2 avril 2026