Délibérations 2011

CONSEIL DU 20 JANVIER 2011
ordre du jour

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 16 Décembre 2010
• Rétrocession des emprises et équipements communs du lotissement Allende
• Pôle Enfance Jeunesse – attribution des lots
• Pôle Enfance Jeunesse – marché de maîtrise d’œuvre – avenant n°1
• Subvention au Conseil de Développement Durable du Pays Ouest Charente
• Fixation de l’indemnité représentative de logement 2010 pour les instituteurs et directeurs d’école ne bénéficiant pas d’un logement de fonction
• Vente de la Balayeuse RAVO S002
• Modification du régime indemnitaire du personnel municipal
• Autorisation à M le Maire pour signature d’une convention de Prestation de service avec la MSA
• Autorisation heures complémentaires

Extrait du registre des délibérations du 20 janvier 2011

CONSEIL DU 3 FEVRIER 2011
ordre du jour

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 20 Janvier 2011
• Pôle enfance jeunesse – choix entreprise lot 4
• Admission en non valeur
• Bilan 2010 Travaux d’Intérêt Général
• Acquisition à L’Euro symbolique du chemin impasse de Fondouce partie située devant propriété de M Cyril BRISSON
• Mise en place des modalités d’exercice du travail à Temps partiel
• Modification du tableau des effectifs
• Agrandissement du cimetièreAvis sur projet d’aliénation d’un logement HLM – Hameau des Meuniers, 9 rue Bienassis
• Avis sur projet d’aliénation d’un logement HLM – Hameau des Meuniers, 25 rue Bienassis
• Avis sur enquête publique – Hennessy & Co – Installations classées pour la protection de l’environnement.
• Avis sur enquête publique – Chais de stockage d’eaux de vie de Cognac de la société ORECO – Installations classées pour la protection de l’environnement
• Avis sur le Projet de voie douce en val de Charente
• Plan Local d’Urbanisme – débat sur les résultats de l’application du plan
• Prise en charge formation BAFA
• Demande d’ouverture de crédits
• Modification de la délibération fixant la durée d’amortissement des biens
• Information sur choix de l’entreprise giratoire St Gobain
• ZAC Mas de la Cour – Bellevue – Chemin rural

Extrait du registre des délibérations du 3 février 2011

CONSEIL DU 3 MARS 2011
ordre du jour

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 03 Février 2011
• Débat d’Orientation Budgétaire
• Ouverture de postes CAE – Espaces verts entretien des voies publiques et centre de loisirs
• Création de la commission municipale adaptation PLU
• Admission en non valeur
• Validation du règlement des rendez-vous photographes
• Approbation du nouvel article 2 des statuts du SIVOM du Cognaçais
• Ouverture de crédits en section de fonctionnement dépenses

Extrait du registre des délibérations 3 mars 2011

CONSEIL DU 23 MARS 2011
ordre du jour

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 03 mars 2011
• Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2010
• Affectation du résultat
• Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – taux 2011
• Taxe d’habitation, taxe foncière (bâti), taxe foncière (non bâti) : taux 2011
• Budget primitif 2011
• Subventions associatives 2011
• Avis sur projet d’aliénation d’un logement HLM – Hameau des Meuniers, 6 rue Bienassis
• Avis sur projet d’aliénation d’un logement HLM – Hameau des Meuniers, 14 rue Bienassis
• Choix prestataire de service décoration florale Mairie et Médiathèque
• Statuts modificatifs du Syndicat Mixte de la Fourrière
• Restauration des deux tableaux de la Chapelle des Templiers
• Dénomination d’une allée « Allée des Justes »
• Pôle enfance jeunesse – choix de l’entreprise pour le lot 4 bis
• Mise à disposition gracieuse d’une parcelle de terrain à Calitom pour la déchetterie provisoire
• ZAC Mas de la Cour-Bellevue – Voie d’accès entre la rue Louis Blériot et la rue de Beauregard
• Autorisation à M le Maire de signer une convention avec le Conseil Général relative à l’aménagement et à l’entretien d’équipements de voirie sur le domaine public départemental

Extrait du registre des délibérations du 23 mars 2011

Conseil du 5 MAI 2011
ordre du jour

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 23 mars 2011
• Ratio promus/promouvables
• Autorisation de demande de subvention à la Région – Jardins familiaux
• Indemnisation stage
• Avis sur demande d’exploitation d’un élevage d’esturgeons en étangs avec production et conditionnement de caviar sur la commune de Bourg Charente
• Subventions associatives (chorales – association voitures électriques)
• Aide aux voyages scolaires (année scolaire 2011/2012)
• Convention Calitom – déchetterie provisoire
• Décision modificative n°1
• Présentation du document unique d’évaluation des risques professionnels
• Acquisition d’une parcelle de terrain

Extrait du registre des délibérations 5 mai 2011

Conseil du 9 JUIN 2011
ordre du jour

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 5 mai 2011
• Espace festif et culturel – Choix de l’architecte
• Modification du tableau des effectifs
• Prolongation poste Contrat d’Adaptation à l’Emploi
• Avis sur Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
• Subventions associatives
• Avis sur suppression du passage à niveau n°18 après rapport du Commissaire Enquêteur
• Décision Modificative n°2 Rapport d’activité 2010 sur la qualité et le prix d’élimination des déchets – Calitom
• Rapport d’activité 2010 Syndicat Départemental pour l’Informatique et les Technologies de Communication de la Charente.
• Espace Festif et Culturel – Information sur l’attribution de marché de contrôle technique
• Espace Festif et Culturel – Information sur l’attribution de marché de coordination sécurité Protection de la Santé
• Information sur attribution de marché – signalisation horizontale
• Information sur attribution de marché – entretien et maintenance des équipements des aires de jeux
• Attribution de marché – entretien de la voirie
• Information – Implantation des bureaux de vote à compter de 2012
• Avis sur règlement intérieur du concours du meilleur jeune lecteur

Extrait du registre des délibérations 9 juin 2011

Conseil du 5 JUILLET 2011
ordre du jour

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 9 juin 2011
• Subventions associatives
• Modification du régime indemnitaire pour cadre d’emploi des techniciens
• Décision modificative n°3
• Cours informatiques pour année scolaire 2011-2012 – vacataires
• Inscription au programme FDAC
• Autorisation à M le Maire de signer une convention avec le SDEG pour travaux d’effacement des réseaux publics de distribution d’électricité rue des Vauzelles
• Autorisation à M le Maire de signer une convention avec le SDEG pour travaux d’effacement des réseaux de communication électronique rue des Vauzelles
• Adaptation de la convention Calitom
• Délégation de droit de préemption

extrait registre des délibérations 5 juillet 2011

Conseil du 31 AOÛT 2011
ordre du jour

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du mardi 5 juillet 2011
• Présentation du rapport d’activité 2010 de la Communauté de Communes de Cognac
• Avis sur la vente d’un logement de la SA HLM le Foyer sis au 2 rue Bienassis à Châteaubernard
• FNSEA 16 – « aide solidarité paille »Subvention associative
• Ouverture de poste : CAE – agent d’entretien
• Désaffection et aliénation d’un chemin rural après enquête
• Désaffection et aliénation d’une voie d’accès après enquête
• Achat de composteurs
• Décision modificative n° 4

extrait registre des délibérations 31 août 2011

Conseil du 6 octobre 2011
ordre du jour

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 31 août 2011
• Présentation du rapport annuel 2010 sur la qualité du service public d’assainissement collectif
• Présentation du rapport annuel 2010 sur la qualité du service public de l’eau potable
• Prolongation de contrat aux centres de loisirs dans le cadre d’un CAE
• Subvention exceptionnelle – Comité d’entraide – épicerie sociale
• Subvention associative – remboursement frais fête des associations
• Bourse au permis de conduire
• Avenant à la convention déchetterie provisoire
• Autorisation à M le Maire pour signature nouveau Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF
• Autorisation à M le Maire de signer la prolongation pour une année du contrat de mise en propreté des installations d’évacuation des buées grasses de cuisine
• Vente de repas dans le cadre d’un mini-stage de basket ball
• CAO – Choix maître d’œuvre pour la réalisation d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
• CAO – Choix de la société pour la vérification des équipements sportifs et du terrain multisports – vérification des équipements techniques, de protections individuelles, des engins de levage, sous pression, de cuisson
• CAO – choix des entreprises pour aménagement d’un parking et d’un plateau surélevé rue des Quillettes – aménagements paysagers
• CAO – choix du fournisseur pour signalisation verticale
• Autorisation à M le Maire de signer un avenant au contrat de vérifications périodiques – installations électriques
• Vœu pour maintien des effectifs de la police nationale
• Commission Intercommunale des Impôts Directs

extrait registre des délibérations 6 octobre 2011

Conseil du 9 novembre 2011
ordre du jour

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 6 octobre 2011
• Rapport d’activité 2010 – SDEG 16 (Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz de la Charente)
• Création d’un tarif groupe associatif pour cours informatique
• Autorisation de M le Maire à solliciter une subvention au Conseil Général – activités culturelles
• Modification du tableau des effectifs
• Paiement des heures complémentaires année 2012
• Décision modificative n°5
• Dénomination des jardins familiaux
• Détermination du taux 2011 de la taxe d’aménagement sur le territoire communal

extrait du registre des délibérations mercredi 9 novembre 2011

Conseil du 1er Décembre 2011
ordre du jour

• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 9 novembre 2011
• Avis sur demande Auchan – installations classées pour la protection de l’environnement
• Vente d’un véhicule Citroën C15
• Tarifs 2012
• Attributions au marché des assurances
• Achat de parcelles de terrain au 15 rue de la Commanderie
• Décision modificative n°6 Avance sur trésorerie – Gourmets Gourmands
• Taxe locale sur la consommation finale d’électricité
• Autorisation à M le Maire de signer une convention de financement d’études hydrauliques complémentaires

extrait du registre des délibérations jeudi 1er décembre 2011