CONSEIL DU 20 JANVIER 2011
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 16 Décembre 2010
- Rétrocession des emprises et équipements communs du lotissement Allende
- Pôle Enfance Jeunesse – attribution des lots
- Pôle Enfance Jeunesse – marché de maîtrise d’œuvre – avenant n°1
- Subvention au Conseil de Développement Durable du Pays Ouest Charente
- Fixation de l’indemnité représentative de logement 2010 pour les instituteurs et directeurs d’école ne bénéficiant pas d’un logement de fonction
- Vente de la Balayeuse RAVO S002
- Modification du régime indemnitaire du personnel municipal
- Autorisation à M le Maire pour signature d’une convention de Prestation de service avec la MSA
- Autorisation heures complémentaires
Extrait du registre des délibérations du 20 janvier 2011
CONSEIL DU 3 FEVRIER 2011
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 20 Janvier 2011
- Pôle enfance jeunesse – choix entreprise lot 4
- Admission en non valeur
- Bilan 2010 Travaux d’Intérêt Général
- Acquisition à L’Euro symbolique du chemin impasse de Fondouce partie située devant propriété de M Cyril BRISSON
- Mise en place des modalités d’exercice du travail à Temps partiel
- Modification du tableau des effectifs
- Agrandissement du cimetièreAvis sur projet d’aliénation d’un logement HLM – Hameau des Meuniers, 9 rue Bienassis
- Avis sur projet d’aliénation d’un logement HLM – Hameau des Meuniers, 25 rue Bienassis
- Avis sur enquête publique – Hennessy & Co – Installations classées pour la protection de l’environnement.
- Avis sur enquête publique – Chais de stockage d’eaux de vie de Cognac de la société ORECO – Installations classées pour la protection de l’environnement
- Avis sur le Projet de voie douce en val de Charente
- Plan Local d’Urbanisme – débat sur les résultats de l’application du plan
- Prise en charge formation BAFA
- Demande d’ouverture de crédits
- Modification de la délibération fixant la durée d’amortissement des biens
- Information sur choix de l’entreprise giratoire St Gobain
- ZAC Mas de la Cour – Bellevue – Chemin rural
Extrait du registre des délibérations du 3 février 2011
CONSEIL DU 3 MARS 2011
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 03 Février 2011
- Débat d’Orientation Budgétaire
- Ouverture de postes CAE – Espaces verts entretien des voies publiques et centre de loisirs
- Création de la commission municipale adaptation PLU
- Admission en non valeur
- Validation du règlement des rendez-vous photographes
- Approbation du nouvel article 2 des statuts du SIVOM du Cognaçais
- Ouverture de crédits en section de fonctionnement dépenses
Extrait du registre des délibérations 3 mars 2011
CONSEIL DU 23 MARS 2011
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 03 mars 2011
- Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2010
- Affectation du résultat
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – taux 2011
- Taxe d’habitation, taxe foncière (bâti), taxe foncière (non bâti) : taux 2011
- Budget primitif 2011
- Subventions associatives 2011
- Avis sur projet d’aliénation d’un logement HLM – Hameau des Meuniers, 6 rue Bienassis
- Avis sur projet d’aliénation d’un logement HLM – Hameau des Meuniers, 14 rue Bienassis
- Choix prestataire de service décoration florale Mairie et Médiathèque
- Statuts modificatifs du Syndicat Mixte de la Fourrière
- Restauration des deux tableaux de la Chapelle des Templiers
- Dénomination d’une allée « Allée des Justes »
- Pôle enfance jeunesse – choix de l’entreprise pour le lot 4 bis
- Mise à disposition gracieuse d’une parcelle de terrain à Calitom pour la déchetterie provisoire
- ZAC Mas de la Cour-Bellevue – Voie d’accès entre la rue Louis Blériot et la rue de Beauregard
- Autorisation à M le Maire de signer une convention avec le Conseil Général relative à l’aménagement et à l’entretien d’équipements de voirie sur le domaine public départemental
Extrait du registre des délibérations du 23 mars 2011
Conseil du 5 MAI 2011
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 23 mars 2011
- Ratio promus/promouvables
- Autorisation de demande de subvention à la Région – Jardins familiaux
- Indemnisation stage
- Avis sur demande d’exploitation d’un élevage d’esturgeons en étangs avec production et conditionnement de caviar sur la commune de Bourg Charente
- Subventions associatives (chorales – association voitures électriques)
- Aide aux voyages scolaires (année scolaire 2011/2012)
- Convention Calitom – déchetterie provisoire
- Décision modificative n°1
- Présentation du document unique d’évaluation des risques professionnels
- Acquisition d’une parcelle de terrain
Extrait du registre des délibérations 5 mai 2011
Conseil du 9 JUIN 2011
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 5 mai 2011
- Espace festif et culturel – Choix de l’architecte
- Modification du tableau des effectifs
- Prolongation poste Contrat d’Adaptation à l’Emploi
- Avis sur Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- Subventions associatives
- Avis sur suppression du passage à niveau n°18 après rapport du Commissaire Enquêteur
- Décision Modificative n°2 Rapport d’activité 2010 sur la qualité et le prix d’élimination des déchets – Calitom
- Rapport d’activité 2010 Syndicat Départemental pour l’Informatique et les Technologies de Communication de la Charente.
- Espace Festif et Culturel – Information sur l’attribution de marché de contrôle technique
- Espace Festif et Culturel – Information sur l’attribution de marché de coordination sécurité Protection de la Santé
- Information sur attribution de marché – signalisation horizontale
- Information sur attribution de marché – entretien et maintenance des équipements des aires de jeux
- Attribution de marché – entretien de la voirie
- Information – Implantation des bureaux de vote à compter de 2012
- Avis sur règlement intérieur du concours du meilleur jeune lecteur
Extrait du registre des délibérations 9 juin 2011
Conseil du 5 JUILLET 2011
ordre du jour
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 9 juin 2011
- Subventions associatives
- Modification du régime indemnitaire pour cadre d’emploi des techniciens
- Décision modificative n°3
- Cours informatiques pour année scolaire 2011-2012 – vacataires
- Inscription au programme FDAC
- Autorisation à M le Maire de signer une convention avec le SDEG pour travaux d’effacement des réseaux publics de distribution d’électricité rue des Vauzelles
- Autorisation à M le Maire de signer une convention avec le SDEG pour travaux d’effacement des réseaux de communication électronique rue des Vauzelles
- Adaptation de la convention Calitom
- Délégation de droit de préemption
extrait registre des délibérations 5 juillet 2011
Conseil du 31 AOÛT 2011
ordre du jour
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du mardi 5 juillet 2011
- Présentation du rapport d’activité 2010 de la Communauté de Communes de Cognac
- Avis sur la vente d’un logement de la SA HLM le Foyer sis au 2 rue Bienassis à Châteaubernard
- FNSEA 16 – « aide solidarité paille »Subvention associative
- Ouverture de poste : CAE – agent d’entretien
- Désaffection et aliénation d’un chemin rural après enquête
- Désaffection et aliénation d’une voie d’accès après enquête
- Achat de composteurs
- Décision modificative n° 4
extrait registre des délibérations 31 août 2011
Conseil du 6 octobre 2011
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 31 août 2011
- Présentation du rapport annuel 2010 sur la qualité du service public d’assainissement collectif
- Présentation du rapport annuel 2010 sur la qualité du service public de l’eau potable
- Prolongation de contrat aux centres de loisirs dans le cadre d’un CAE
- Subvention exceptionnelle – Comité d’entraide – épicerie sociale
- Subvention associative – remboursement frais fête des associations
- Bourse au permis de conduire
- Avenant à la convention déchetterie provisoire
- Autorisation à M le Maire pour signature nouveau Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF
- Autorisation à M le Maire de signer la prolongation pour une année du contrat de mise en propreté des installations d’évacuation des buées grasses de cuisine
- Vente de repas dans le cadre d’un mini-stage de basket ball
- CAO – Choix maître d’œuvre pour la réalisation d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
- CAO – Choix de la société pour la vérification des équipements sportifs et du terrain multisports – vérification des équipements techniques, de protections individuelles, des engins de levage, sous pression, de cuisson
- CAO – choix des entreprises pour aménagement d’un parking et d’un plateau surélevé rue des Quillettes – aménagements paysagers
- CAO – choix du fournisseur pour signalisation verticale
- Autorisation à M le Maire de signer un avenant au contrat de vérifications périodiques – installations électriques
- Vœu pour maintien des effectifs de la police nationale
- Commission Intercommunale des Impôts Directs
extrait registre des délibérations 6 octobre 2011
Conseil du 9 novembre 2011
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 6 octobre 2011
- Rapport d’activité 2010 – SDEG 16 (Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz de la Charente)
- Création d’un tarif groupe associatif pour cours informatique
- Autorisation de M le Maire à solliciter une subvention au Conseil Général – activités culturelles
- Modification du tableau des effectifs
- Paiement des heures complémentaires année 2012
- Décision modificative n°5
- Dénomination des jardins familiaux
- Détermination du taux 2011 de la taxe d’aménagement sur le territoire communal
extrait du registre des délibérations mercredi 9 novembre 2011
Conseil du 1er Décembre 2011
ordre du jour
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 9 novembre 2011
- Avis sur demande Auchan – installations classées pour la protection de l’environnement
- Vente d’un véhicule Citroën C15
- Tarifs 2012
- Attributions au marché des assurances
- Achat de parcelles de terrain au 15 rue de la Commanderie
- Décision modificative n°6 Avance sur trésorerie – Gourmets Gourmands
- Taxe locale sur la consommation finale d’électricité
- Autorisation à M le Maire de signer une convention de financement d’études hydrauliques complémentaires
extrait du registre des délibérations jeudi 1er décembre 2011