Délibérations 2024

Conseil du MERCREDI 07 FÉVRIER 2024
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du lundi 15 janvier 2024
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Attribution de subventions associatives
  4. Avis du conseil sur la modification des statuts de Grand Cognac
  5. Vente d’un bien immobilier communal 14 rue Pierre Pinard (parcelle AV 41)
  6. Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins saisonniers année 2024 aux services techniques
  7. Création d’un emploi non permanent pour la mise en œuvre du projet maraîchage
  8. Ouverture de crédits d’investissement 2024
  9. Questions diverses

Liste des délibérations du conseil municipal du mercredi 7 février 2024

Extraits délibérations du conseil municipal du mercredi 7 février 2024

 

Conseil du LUNDI 15 JANVIER 2024
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du PETR Ouest Charente-Pays du Cognac, programme LEADER et auprès de la région Nouvelle Aquitaine dans le cadre du projet maraîchage
  4. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du PETR Ouest Charente-Pays du Cognac, programme LEADER dans le cadre des frais salariés liés au projet maraichage
  5. Admission en non-valeur des créances de faible montant aux exécutifs locaux
  6. Exonération totale des pénalités de retard à la Société SCOTPA dans le cadre du marché relatif à l’aménagement de la rue de la commanderie – 2ème phase – lot 1
  7. Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention relative à la fourniture de repas à la crèche et au centre de loisirs, services communautaires organisés à Châteaubernard
  8. Autorisation à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°2 à la convention de mise à disposition des animateurs de Grand Cognac à la Mairie de Châteaubernard pour le 1er semestre 2024
  9. Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat à Châteaubernard
  10. Information sur l’attribution du lot n°2 du marché de souscription et gestion de contrats d’assurances
  11. Questions diverses

Extraits délibérations du conseil municipal du lundi 15 janvier 2024

Liste des délibérations du conseil municipal du lundi 15 janvier 2024

Procès verbal du conseil municipal du lundi 15 janvier 2024