Délibérations 2024 : Ville de Châteaubernard

Conseil du JEUDI 20 JUIN 2024
Ordre du jour

Validation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 14 mai 2024
Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
Décision modificative n°1
Décision modificative n°2
Décision modificative n°3
Décision modificative n°4
Création budget annexe « Maraîchage Municipal Châteaubernard »
Fixation des tarifs pour la vente des produits issus du maraîchage
Versement d’une subvention exceptionnelle au budget annexe Maraîchage Municipal Châteaubernard
Tableau des amortissements – budget annexe Maraîchage Municipal Châteaubernard
Budget primitif Maraîchage Municipal Châteaubernard
Création d’un emploi permanent – agent polyvalent d’exploitation et d’entretien des bâtiments et de la voirie
Tarifs 2024 – 2025
Approbation du règlement intérieur
Organisation du temps de travail des services techniques et de l’agence postale communale
Questions diverses

Conseil du MARDI 14 MAI 2024
Ordre du jour

Avis sur le projet de modification du Plan de Servitudes Aéronautiques (PSA) de dégagement de l’aérodrome de la base aérienne 709 de Cognac-Châteaubernard
Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 11 avril 2024
Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
Rapport d’activités 2022 – Grand Cognac
Déclassement d’une voie communale (12 m²)
Cession à l’euro symbolique d’une partie de la voie communale
Création d’un emploi permanent – agent de maintenance bâtiments
Modification du tableau des effectifs
Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du département dans le cadre de la restauration du four à pain communal
Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention européenne auprès du PETR Ouest Charente-Pays du Cognac, dans le cadre des investissements liés à la restauration du four à pain communal
Rapport annuel 2023 – SPL GAMA
Questions diverses

Conseil du JEUDI 11 AVRIL 2024
Ordre du jour

Validation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 12 mars 2024
Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023
Affectation du résultat
Vote des taux des taxes locales : taxe d’habitation sur les résidences secondaires, taxe foncière non bâtie, taxe foncière bâtie
Budget primitif 2024
Attribution de subventions associatives
Autorisation à M. le Maire de signer une convention de servitude de passage de canalisations avec ENEDIS
Souscription à des options proposées par l’Agence Technique de la Charente – cyber sécurité et sauvegarde 3 2 1
Acquisition d’une partie de la parcelle AT 71 (fond de parcelle) – Monsieur Dylan VISIEDO
Modification du tableau des effectifs
Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du département dans le cadre des mobilités douces – Projet savoir rouler à vélo au sein des établissements scolaires de Châteaubernard
Questions diverses

Conseil du MARDI 12 MARS 2024
Ordre du jour

Validation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 07 février 2024
Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
Ouverture de crédits
Admission en non-valeur
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
Vente d’une partie de la parcelle cadastrée AZ 461
Acquisition de la parcelle cadastrée AN 54
Acquisition parcelle BC 45 indivision SPRIET (abrogation de la délibération 2021_09_06 du 12/11/2021)
Acquisition parcelle AV 240 indivision SPRIET (abrogation de la délibération 2021_09_05 du 12/11/2021)
Vente de la parcelle cadastrée AK 110
Création d’un emploi permanent – agent polyvalent d’accueil et d’état-civil
Autorisation à M. le maire de signer un protocole établissant un dispositif de participation citoyenne sur la commune
Attribution de subventions associatives
Débat d’Orientation Budgétaire
Questions diverses

Conseil du MERCREDI 07 FÉVRIER 2024
Ordre du jour

Validation du procès-verbal du conseil municipal du lundi 15 janvier 2024
Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
Attribution de subventions associatives
Avis du conseil sur la modification des statuts de Grand Cognac
Vente d’un bien immobilier communal 14 rue Pierre Pinard (parcelle AV 41)
Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins saisonniers année 2024 aux services techniques
Création d’un emploi non permanent pour la mise en œuvre du projet maraîchage
Ouverture de crédits d’investissement 2024
Questions diverses

Conseil du LUNDI 15 JANVIER 2024
Ordre du jour

Validation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023
Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du PETR Ouest Charente-Pays du Cognac, programme LEADER et auprès de la région Nouvelle Aquitaine dans le cadre du projet maraîchage
Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du PETR Ouest Charente-Pays du Cognac, programme LEADER dans le cadre des frais salariés liés au projet maraichage
Admission en non-valeur des créances de faible montant aux exécutifs locaux
Exonération totale des pénalités de retard à la Société SCOTPA dans le cadre du marché relatif à l’aménagement de la rue de la commanderie – 2ème phase – lot 1
Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention relative à la fourniture de repas à la crèche et au centre de loisirs, services communautaires organisés à Châteaubernard
Autorisation à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°2 à la convention de mise à disposition des animateurs de Grand Cognac à la Mairie de Châteaubernard pour le 1er semestre 2024
Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat à Châteaubernard
Information sur l’attribution du lot n°2 du marché de souscription et gestion de contrats d’assurances
Questions diverses