Délibérations 2024

Conseil du MARDI 14 MAI 2024
Ordre du jour

  1. Avis sur le projet de modification du Plan de Servitudes Aéronautiques (PSA) de dégagement de l’aérodrome de la base aérienne 709 de Cognac-Châteaubernard
  2. Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 11 avril 2024
  3. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  4. Rapport d’activités 2022 – Grand Cognac
  5. Déclassement d’une voie communale (12 m²)
  6. Cession à l’euro symbolique d’une partie de la voie communale
  7. Création d’un emploi permanent – agent de maintenance bâtiments
  8. Modification du tableau des effectifs
  9. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du département dans le cadre de la restauration du four à pain communal
  10. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention européenne auprès du PETR Ouest Charente-Pays du Cognac, dans le cadre des investissements liés à la restauration du four à pain communal
  11. Rapport annuel 2023 – SPL GAMA
  12. Questions diverses

Liste des délibérations du conseil municipal du mardi 14 mai 2024

Extraits délibérations du conseil municipal du mardi 14 mai 2024

 

Conseil du JEUDI 11 AVRIL 2024
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 12 mars 2024
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023
  4. Affectation du résultat
  5. Vote des taux des taxes locales : taxe d’habitation sur les résidences secondaires, taxe foncière non bâtie, taxe foncière bâtie
  6. Budget primitif 2024
  7. Attribution de subventions associatives
  8. Autorisation à M. le Maire de signer une convention de servitude de passage de canalisations avec ENEDIS
  9. Souscription à des options proposées par l’Agence Technique de la Charente – cyber sécurité et sauvegarde 3 2 1
  10. Acquisition d’une partie de la parcelle AT 71 (fond de parcelle) – Monsieur Dylan VISIEDO
  11. Modification du tableau des effectifs
  12. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du département dans le cadre des mobilités douces – Projet savoir rouler à vélo au sein des établissements scolaires de Châteaubernard
  13. Questions diverses

Liste des délibérations du Conseil Municipal du jeudi 11 avril 2024

Extraits délibérations du conseil municipal du jeudi 11 avril 2024

Procès verbal du conseil municipal du jeudi 11 avril 2024

 

Conseil du MARDI 12 MARS 2024
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 07 février 2024
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Ouverture de crédits
  4. Admission en non-valeur
  5. Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
  6. Vente d’une partie de la parcelle cadastrée AZ 461
  7. Acquisition de la parcelle cadastrée AN 54
  8. Acquisition parcelle BC 45 indivision SPRIET (abrogation de la délibération 2021_09_06 du 12/11/2021)
  9. Acquisition parcelle AV 240 indivision SPRIET (abrogation de la délibération 2021_09_05 du 12/11/2021)
  10. Vente de la parcelle cadastrée AK 110
  11. Création d’un emploi permanent – agent polyvalent d’accueil et d’état-civil
  12. Autorisation à M. le maire de signer un protocole établissant un dispositif de participation citoyenne sur la commune
  13. Attribution de subventions associatives
  14. Débat d’Orientation Budgétaire
  15. Questions diverses

Liste des délibérations du Conseil Municipal du mardi 12 mars 2024

Extraits délibérations du conseil municipal du mardi 12 mars 2024

Procès verbal du conseil municipal du mardi 12 mars 2024

ROB 2024

Conseil du MERCREDI 07 FÉVRIER 2024
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du lundi 15 janvier 2024
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Attribution de subventions associatives
  4. Avis du conseil sur la modification des statuts de Grand Cognac
  5. Vente d’un bien immobilier communal 14 rue Pierre Pinard (parcelle AV 41)
  6. Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins saisonniers année 2024 aux services techniques
  7. Création d’un emploi non permanent pour la mise en œuvre du projet maraîchage
  8. Ouverture de crédits d’investissement 2024
  9. Questions diverses

Liste des délibérations du conseil municipal du mercredi 7 février 2024

Extraits délibérations du conseil municipal du mercredi 7 février 2024

Procès verbal du conseil municipal du mercredi 7 février 2024

Conseil du LUNDI 15 JANVIER 2024
Ordre du jour

  1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023
  2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
  3. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du PETR Ouest Charente-Pays du Cognac, programme LEADER et auprès de la région Nouvelle Aquitaine dans le cadre du projet maraîchage
  4. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du PETR Ouest Charente-Pays du Cognac, programme LEADER dans le cadre des frais salariés liés au projet maraichage
  5. Admission en non-valeur des créances de faible montant aux exécutifs locaux
  6. Exonération totale des pénalités de retard à la Société SCOTPA dans le cadre du marché relatif à l’aménagement de la rue de la commanderie – 2ème phase – lot 1
  7. Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention relative à la fourniture de repas à la crèche et au centre de loisirs, services communautaires organisés à Châteaubernard
  8. Autorisation à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°2 à la convention de mise à disposition des animateurs de Grand Cognac à la Mairie de Châteaubernard pour le 1er semestre 2024
  9. Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat à Châteaubernard
  10. Information sur l’attribution du lot n°2 du marché de souscription et gestion de contrats d’assurances
  11. Questions diverses

Extraits délibérations du conseil municipal du lundi 15 janvier 2024

Liste des délibérations du conseil municipal du lundi 15 janvier 2024

Procès verbal du conseil municipal du lundi 15 janvier 2024