Délibérations 2009

  • CONSEIL DU 7 JANVIER 2009
    ordre du jour
  • Ajustement des délégations des adjoints et élection d’un nouvel adjoint
  • Ajustement des commissions, des comités consultatifs et des représentations du conseil municipal
  • Diagnostic énergétique des installations d’éclairage public
  • Indemnité stagiaire en formation BP JEPS
  • Tarif municipal centres de loisirs, journée complète sans repas
  • Modification du règlement intérieur de la Médiathèque
  • SIVOM du Cognaçais – avis sur le retrait de la commune de Gondeville
  • Demande d’ouverture de crédits d’investissement 2009
  • Désignation d’un représentant siégeant au sein du conseil d’administration du nouveau centre hospitalier
  • Défense de l’hôpital de Cognac – Motion

extrait du registre des délibérations du 7 janvier 2009

CONSEIL DU 19 FEVRIER 2009
ordre du jour

  • Jalonnement hôtelier
  • Demande d’ouverture de crédits d’investissement 2009
  • Compensation de la taxe professionnelle 2009
  • Signature d’un contrat de prestation espaces verts EIRC-ESAT les ateliers des Vauzelles
  • Autorisation de signer une convention avec le SIEAAC pour remboursement des frais de secrétariat
  • Acquisition d’une parcelle de terrain AV192 Mme PINARD épouse CHAULET
  • Désignation d’un représentant pour participer à l’élection du collège des communes indépendantes de Calitom
  • Modification de la représentation de la ville de Châteaubernard au syndicat mixte de la fourrière
  • Rapport annuel du service public de l’assainissement collectif exercice 2007
  • Rapport annuel du service public de l’eau potable exercice 2007
  • Choix d’implantation de la salle festive

extrait du registre des délibérations du 19 février 2009

CONSEILdu 05 MARS 2009
ordre du jour

  • Autorisation de M le Maire de signer une convention avec la D.D.E. pour la restauration de son personnel
  • Demande de subvention au Pays Ouest Charente – Castel’Odies
  • Autorisation de signature d’une convention d’occupation précaire
  • Attribution des subventions associatives
  • Débat d’orientation budgétaire
  • versement anticipé du FCTVA sur les dépenses éligibles de 2008
  • Demande d’ouverture de crédits d’investissement 2009
  • Placements de produits de la vente de biens

extrait du registre des délibérations du 5 mars 2009

CONSEIL DU 26 MARS 2009
ordre du jour

  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2008
  • Affectation du résultat
  • Taux 2009 – taxe d’enlèvement des ordures ménagères
  • Taux 2009 – taxe d’habitation – taxes foncières bâti et non bâti
  • Budget primitif 2009
  • Création de poste
  • Indemnité spécifique de service
  • Admission en non valeur
  • Exonération de la taxe locale d’équipement – ZAC Mas de la cour / Bellevue
  • Contrat de prestation de services – fourniture hebdomadaire de compositions florales

extrait du registre des délibérations du 26 mars 2009

CONSEIL DU 7 MAI 2009
ordre du jour

  • Classement du Chemin rural de la Nicerie en voirie communale
  • Attribution de subventions associatives
  • Participation aux voyages scolaires
  • Règlement de la commande publique de la ville de Châteaubernard
  • Prime de service
  • Vacations funéraires
  • Autorisation de M le Maire pour signature d’un contrat de dératisation
  • Avis sur une éventuelle modification de la cotisation au syndicat mixte de la fourrière
  • Modification des statuts du syndicat mixte de la fourrière
  • Convention pour télé transmission des actes au représentant de l’Etat
  • Renouvellement au 1er janvier 2010 du contrat d’assurance groupe -risques statutaires des collectivités et établissements – Centre Départemental de Gestion de la Charente
  • Budget décision modificative n°1

extrait du registre des délibérations du 7 mai 2009

CONSEIL DU 4 JUIN 2009
ordre du jour

  • Taxe d’habitation: institution d’un abattement à la base de la valeur locative des habitations en faveur des personnes handicapées ou invalides
  • Aménagement du carrefour Avenue de Barbezieux / Avenue Claude Boucher / Rue d’Aquitaine
  • Attribution de subventions associatives
  • SIVU – autorisation d’adhésion au SDITEC
  • Modification du ratio « promu-promouvable » avancements de grades des personnels municipaux
  • Acquisition de terrains « VIGNAUD » »MATHIEU » »GREGOIRE » »SEA LES GABLOTEAUX »
  • Règlement de la commande publique de la ville de Châteaubernard – précision
  • Autorisation de M le Maire de signer un contrat maintenance climatisation
  • Règlement concours de peintures – Médiathèque
  • P.L.U. 1ère modification
  • Frais de bornage – achat futur de terrain « M TURCAT » et échange de terrain « M GOUDIN »
  • Dénomination d’une impasse « Impasse de l’Alambic »
  • Attribution de marché public – travaux de restructuration de la mairie et des services techniques – création de salles d’exposition
  • Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
  • Budget – décision modificative n°2

extrait du registre des délibérations du 4 juin 2009

CONSEIL DU 2 JUILLET 2009
ordre du jour

  • Attribution de subventions associatives
  • Direction du centre de loisirs de Merpins
  • Tarifs – création d’un tarif Centre de loisirs « journée sortie »
  • Attribution de marché public – travaux mairie-Services Techniques – salles d’exposition
  • Mise à disposition de personnel
  • Délégation du conseil municipal au maire
  • Autorisation d’heures complémentaires
  • Signature de deux contrats d’accompagnement dans l’emploi
  • Bourse au permis de conduire
  • Budget – décision modificative n°3
  • Admission en non valeur
  • Modification du tableau des effectifs

extrait du registre des délibérations du 2 juillet 2009

CONSEIL DU 3 SEPTEMBRE 2009
ordre du jour

  • Validation du programme du pôle enfance jeunesse
  • Nomination d’un conseiller délégué
  • Acquisition de terrain propriété de M Maurice TURCAT
  • Vente d’un véhicule triporteur
  • Validation des projets éducatifs et pédagogiques des centres de loisirs et activités périscolaires
  • Présentation du rapport annuel d’activité 2008 de Calitom
  • Présentation du rapport annuel sur la qualité du service public d’assainissement collectif – SIEAAC
  • Présentation du rapport annuel sur la qualité du service public de l’eau potable – SIEAAC
  • Autorisation de signature d’une convention d’occupation précaire
  • Garantie d’emprunt au profit de la société H.L.M. le Foyer
  • Recrutement vacataire cours et stages d’arts plastiques
  • Recrutement vacataires initiation informatique
  • tarifs cours informatique
  • Motion pour le maintien de l’ouverture le samedi matin du bureau de poste de Châteaubernard

extrait du registre des délibérations du 3 septembre 2009

CONSEIL DU 1er OCTOBRE 2009
ordre du jour

  • Validation du programme de l’espace festif et culturel
  • Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
  • Rapport d’activité 2008 de la Communauté de Communes de Cognac
  • Revalorisation de la prime de fin d’année du personnel municipal
  • Plan de continuité des activités des services municipaux en cas de pandémie de grippe
  • Création d’un poste dans le cadre d’un Contrat d’Adaptation à l’Emploi
  • Mise en oeuvre du régime des astreintes du personnel municipal
  • Acquisition d’un terrain « M LAIDET » pour aménagement du carrefour Avenue de Barbezieux / Avenue Claude Boucher / Rue d’Aquitaine
  • Acquisition d’un terrain « M RENON » pour aménagement du carrefour Avenue de Barbezieux / Avenue Claude Boucher / Rue d’Aquitaine
  • Budget – décision modificative n°4
  • Subvention de fonctionnement complémentaire au Tennis Club de Châteaubernard
  • Modification des représentations du Conseil Municipal
  • Autorisation de M le Maire a défendre la commune en justice
  • Aménagement de sécurité et intégration d’une voie cyclable avenue de Barbezieux

extrait du registre des délibérations du 1er octobre 2009

CONSEIL DU 5 NOVEMBRE 2009
ordre du jour

  • Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée AV127 Mme AURIAC – agrandissement du cimetière de la Doue
  • Marché public Mairie – Services Techniques – salles d’exposition- avenant 1 au lot 2 gros oeuvre
  • Budget – décision modificative n°5
  • Motion sur le projet de loi de finances 2010
  • Aménagement de sécurité et intégration d’une voie cyclable avenue de Barbezieux
  • Autorisation à M le maire de signer une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour le recalibrage du chemin de la Nicerie
  • Approbation de la modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
  • Marché public Mairie – Services Techniques – salles d’exposition- avenant 1 au lot 10 peintures revêtements muraux

extrait du registre des délibérations du 5 novembre 2009

CONSEIL DU 3 DECEMBRE 2009
ordre du jour

  • Tarifs municipaux 2010
  • Fixation des montants e l’Attribution de compensation de taxe professionnelle 2010 aux communes de la communauté de communes de Cognac
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes de Cognac
  • Rétrocession des emprises et équipements communs des lotissements: Jardins de Louise – Le clos de la Doue – Les Hauts de l’Echassier
  • Budget – décision modificative n°6
  • Marché public Mairie – Services Techniques – salles d’exposition- avenant 1 au lot 1 voirie réseaux divers
  • Marché public Mairie – Services Techniques – salles d’exposition- avenant 1 au lot 8 Platrerie isolation
  • Marché public Mairie – Services Techniques – salles d’exposition- avenant 2 au lot 2 Gros oeuvre
  • Marché public Mairie – Services Techniques – salles d’exposition- avenant 1 au lot 14 Chauffage VMC
  • Marché public Mairie – Services Techniques – salles d’exposition- avenant 1 au lot 4 Charpente métallique serrurerie
  • Autorisation à M le Maire de signer la convention de mandat avec la communauté de communes de Cognac pour création d’une piste cyclable avenue de Barbezieux et d’un giratoire au carrefour de l’Avenue Claude Boucher / Avenue de Barbezieux / Rue d’Aquitaine et ses avenants
  • Contrat d’assurance des risques statutaires
  • Fixation du forfait de volume d’eau (source distincte du réseau public) pour le calcul de la redevance d’assainissement

extrait du registre des délibérations du 3 décembre 2009