CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 29 septembre 2026 à 20H30, en Mairie, 2, rue de la Commanderie, 16100 Châteaubernard.

La séance du Conseil Municipal est ouverte au public.

1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2026

2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire

3. Désignation d’un second membre à la sous-commission Départementale pour l’accessibilité des personnes handicapées

4. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

5. Adhésion à une centrale d’achats spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »

6. Attribution de subventions associatives

7. Désherbage des collections de la médiathèque

8. Mise en place d’une Mutuelle communale

9. Échange de parcelles de terrain et modification du tracé du chemin rural n°7 dit « chemin des Chariots »

10. Constat de désaffectation matérielle, déclassement du domaine public communal et cession d’une portion de la parcelle BB 327 sise rue de la Pierre Levée au profit de M. et Mme DEBORT

11. Questions diverses