CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 17 novembre 2026 à 20H30, en Mairie, 2, rue de la Commanderie, 16100 Châteaubernard.

La séance du Conseil Municipal est ouverte au public.

1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 29 octobre 2026

2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire

3. Reprises des concessions en état d’abandon dans l’ancien cimetière de La Doue

4. Avis sur les rapports d’évaluations de la CLECT

5. Convention de service avec le CDG16

6. Compte rendu du CST du 13 novembre

7. Adhésion à l’accord collectif négocié par le CDG16 concernant la prévoyance (après avis CST)

8. Convention de disponibilité entre la ville de Châteaubernard et le SDIS CHARENTE (après avis CST)

9. Convention de financement relative à l’aménagement d’une déviation rue entre DPT-GC-CNE

10. Avenant à la convention cadre SAFER-CNE

11. Abandon de l’emplacement réservé n°46

12. Dénomination des impasses Alice MILLIAT et Rosa PARKS

13. Signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS pour le raccordement de l’installation photovoltaïque du plateau couvert

14. Questions diverses