Délibérations 2025 : Ville de Châteaubernard

Conseil du Jeudi 10 avril 2025
Ordre du jour

Validation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 18 mars 2025
Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2024
Affectation du résultat
Vote des taux des taxes locales : taxe d’habitation sur les résidences secondaires, taxe foncière non bâtie, taxe foncière bâtie
Budget primitif 2025
Attribution de subventions associatives
Garantie d’emprunt Châteaubernard La Doue – réhabilitation de 11 logements individuels
Garantie d’emprunt Châteaubernard La Doue – réhabilitation de 43 logements collectifs
Garantie d’emprunt Châteaubernard La Combe des Dames – construction de 33 logements locatifs sociaux
Autorisation à Monsieur le Maire de signer avec la CAPAC une convention de partenariat pour la valorisation des biodéchets produits par la CAPAC
Acquisition de la parcelle AR 175 – Mme Joëlle GUYOT
Alinéation chemin rural « Les Charriots » – Lancement enquête publique
Modification de la délibération instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Modification de la délibération instituant l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale
Questions diverses

Conseil du MARDI 18 MARS 2025
Ordre du jour

Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 13 février 2025
Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
Attribution de subventions associatives
Modification des membres du comité de jumelage
Autorisation à Monsieur le Maire de signer avec Grand Cognac la convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques ou hybrides (IRVE)
Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention Etat au titre de la DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Local) – Abroge la délibération 2024_09_11 du conseil municipal du 12/12/2024
Admission en non-valeur
Ouverture de crédits d’investissement 2025
Souscription à des options proposées par l’Agence Technique de la Charente – messagerie et pare-feu
Dénomination d’une rue
Débat d’Orientation Budgétaire
Questions diverses

Conseil du JEUDI 13 FÉVRIER 2025
Ordre du jour

Validation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 14 janvier 2025
Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
Décision du conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables pour l’avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire
Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins saisonniers année 2025 aux services techniques
Ouverture de crédits d’investissement 2025
Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du département dans le cadre de la création de la voie verte avenue de Barbezieux – rue des Quillettes
Adhésion au syndicat mixte ouvert AGEDI
Désignation des membres représentant la ville de Châteaubernard au GIP « Cuisine publique de Cognac »
Questions diverses

Conseil du MARDI 14 JANVIER 2025
Ordre du jour

Validation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024
Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire
Attribution de subvention associative
Délibération portant délégation de pouvoir de signature au Maire relative au dépôt des autorisations d’urbanisme
Avis sur la demande d’enregistrement d’un atelier de réparation et d’entretien de véhicules à moteur, présentée par la société COGNAC FORMATION AÉRO
Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention au titre du fonds vert dans le cadre de la végétalisation de la cour de l’école Jules Vallès
Ouverture de crédits d’investissement 2025
Acquisition de la parcelle AV 7(b) – Mme Andrée ZOGGIA
Solidarité avec la population de Mayotte
Désignation des membres du conseil d’exploitation du Maraichage municipal de Châteaubernard
Souscription d’un emprunt d’un montant de 1 600 000 € sur le budget principal auprès du Crédit Mutuel du Sud-Ouest pour le financement de la rénovation des écoles
Questions diverses