Délibérations 2017

Conseil du 23 mars 2017
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 8 mars 2017
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2016
  • Affectation du résultat
  • Fixation des taux 2017 – taxe d’habitation, taxe foncière (bâti), taxe foncière (non bâti)
  • Fixation du taux 2017 des taxes d’enlèvement des ordures ménagères
  • Budget primitif 2017
  • Attribution de subventions associatives
  • Validation du choix du candidat relatif au marché de travaux concernant le réaménagement de la rue du Dominant et création d’un parking

Conseil du 8 mars 2017
Ordre du jour

  • Installation de Mme Marie-Christine BRISSON, conseillère municipale en remplacement de M Jérôme BIROT conseiller municipal démissionnaire
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 16 février 2017
  • Admission en non valeurs- créances éteintes
  • Acceptation de la délégation du droit de préemption urbain à la ville de Châteaubernard
  • Délégation à M le Maire du droit de préemption urbain
  • Rapport d’Orientation Budgétaire 2017

Conseil du 16 fevrier 2017
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 18 janvier 2017
  • Admission en non valeurs- créances éteintes
  • Attribution d’une subvention associative
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention d’ouverture et de fonctionnement de compte pour l’achat de marchandises en magasin – Auchan
  • Désignation d’un contribuable communale pour la constitution de la commission intercommunale des impôts directs
  • Demande de subventions au titre des amendes de police et de fond de concours pour la voirie auprès du Conseil Départemental de la Charente pour l’aménagement et la sécurisation de la rue du Dominant
  • Autorisation à M. le Maire de solliciter des subventions auprès du Conseil Départemental, de la région Nouvelle Aquitaine, du Pôle Territorial Ouest Charente, de Grand Cognac et de la SACEM dans le cadre des programmations du Castel
  • Modification de la délibération du 8 avril 2014 suite à la publication du décret 2017-85 du 26 janvier 2017

Conseil du 18 janvier 2017
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 1er décembre 2016
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2016 pour les instituteurs directeurs des écoles ne bénéficiant pas d’un logement de fonction
  • Attribution de subventions associatives
  • Ouverture de crédits
  • Bilan 2008-2016 des mesures de Travaux d’Intérêt Général
  • Approbation du Schéma Directeur d’Accessibilité – Agenda D’Accessibilité Programmée
  • Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin saisonnier
  • Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  • Recrutement d’agents au service des espaces verts – contrats aidés année 2017