Conseil du 1er DECEMBRE 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 3 novembre 2016
- Remboursement à l’association diocésaine de l’électricité 2016 de la salle Sainte Thérèse
- Ouverture des magasins le dimanche au titre de l’année 2017
- Tarifs 2017
- Attribution d’une subvention associative exceptionnelle
- Avis sur la modification des statuts de Calitom
- Avis sur le rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées
- Modification du tableau des effectifs
- Lancement de la procédure de cession d’une ancienne partie du chemin des Poiriers
- Autorisation à M le Maire de signer tous les actes notariés et autres documents liés à la vente à Grand Cognac d’une partie de la parcelle cadastrée BDn°22
- Autorisation à M le Maire de signer une convention avec Calitom pour l’implantation d’un point d’apport volontaire enterré rue du Dominant
- Décision modificative n°6
- Intégration de la rue René Biénes dans la voirie communale (Rétrocession Grand Cognac)
- Désignation des représentants de la commune au futur organe délibérant Grand Cognac Agglomération
- Modification du règlement du cimetière
Extraits des délibérations du Conseil Municipal du 1er décembre 2016
Conseil du 3 NOVEMBRE 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 13 octobre 2016
- Décision modificative n°5
- Autorisation à M le Maire de signer avec Grand Cognac un procès-verbal de mise à disposition du stade Claude Boué
- Dénomination de rues
- Acquisition d’une partie de parcelle de terrain au 46 rue des Vauzelles
- Paiement des heures complémentaires au titre de l’année 2017
Conseil du 13 octobre 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 14 septembre 2016
- Rapport annuel exercice 2015 – service public de l’assainissement collectif et non collectif
- Rapport annuel exercice 2015 – service public de l’Eau Potable
- Rapport annuel exercice 2015 – Grand Cognac communauté de communes
- Ouverture d’un poste de vacataire cours découverte « informatique »
- Autorisation à M le Maire de signer une convention de mise à disposition d’un fonctionnaire auprès du SIVU Châteaubernard / Merpins
- Modification du tableau des effectifs
- Décision modificative n°4
- Avis sur la proposition de définition des territoires de démocratie sanitaire
- Autorisation à M le Maire de signer une convention de gestion des points d’apport volontaire enterrés et semi-enterrés sur le pôle des Vauzelles, commune de Châteaubernard
- Avis du conseil sur la demande d’autorisation présentée par la SAS Véolia propreté dans le cadre de la mise à jour des conditions d’exploitation de son site de transfert de déchets
- Dénomination d’une rue
- Projet de construction d’un ensemble commercial au 23, avenue d’Angoulême – saisine de la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)
- Autorisation à M le Maire de solliciter des subventions (Région, Département, Grand Cognac, Sacem, Pays Ouest Charente) dans le cadre de la programmation du Castel (septembre 2016 à Février 2017)
Conseil du 14 septembre 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 28 juin 2016
- Attribution de subventions associatives
- Autorisation à M le Maire de signer une convention avec Grand Cognac relative à la maîtrise d’ouvrage déléguée pour la réalisation d’un cheminement doux route de Dizedon à Châteaubernard
- Renouvellement du contrat d’assurance groupe des risques statutaires
- Décision modificative n°3
- Admissions en non-valeur
- Modification des statuts de Grand Cognac
- Adhésion de la ville de Châteaubernard au service commun d’accompagnement à l’archivage
- Adhésion de la ville de Châteaubernard au service commun bureau d’études géré par la commune de Cognac
- Autorisation à M le Maire de signer une convention avec Grand Cognac relative au remboursement des frais engagés par Grand Cognac pour les révisions et modifications du PLU de Châteaubernard
- Travaux d’effacement des réseaux publics de distribution d’électricité – rue des Chênes
- Travaux d’effacement des réseaux de communications électroniques – rue des Chênes
- Prolongation CAE
Extraits des délibérations du Conseil Municipal du 14 septembre 2016
Conseil du 28 juin 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 9 juin 2016
- Attribution de subventions associatives
- Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec Grand Cognac relative à la restauration du mur du cimetière de Châteaubernard dans le cadre de l’intervention du chantier d’insertion communautaire
- Avis du conseil sur le projet préfectoral de périmètre d’un nouveau syndicat d’eau et d’assainissement résultant de la fusion de plusieurs syndicats du territoire
- Avis du conseil sur l’arrêté préfectoral concernant le projet de périmètre d’un nouvel établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre résultant de la fusion des communautés de communes du Rouillacais, de Jarnac, de la région de Châteauneuf, de Grande Champagne et de Grand Cognac communauté de communes
- Mise en œuvre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure au 1er janvier 2017
Extraits des délibérations du conseil municipal du 28 juin 2016
Conseil du 9 juin 2016
Ordre du jour
- Présentation du rapport « caractérisation des concentrations de particules fines à proximité du Grenier du Roy » à Châteaubernard
- approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 12 mai 2016
- Bilan des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) travaux de construction de l’espace festif et culturel
- Décision modificative n°2
- Création de postes dans le cadre de contrat d’adaptation à l’emploi à la médiathèque
- Création d’un poste dans le cadre d’un contrat d’avenir aux espaces verts
- Modification guide des tarifs 2016
- Modification de l’appellation allée des Justes
- Autorisation à M le Maire de recrutement de non titulaires pour faire face à un besoin saisonnier
Extraits des délibérations du conseil municipal du 9 juin 2016
Conseil du 12 mai 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 7 avril 2016
- Etude d’analyse des bases fiscales « ménage » mise en œuvre des missions correctives
- Prise en charge de la maîtrise d’ouvrage des opérations de lutte contre le frelon asiatique
- Décision modificative n° 1
- Autorisation à Grand Cognac de poursuivre la procédure de révision allégée engagée le 12 mai 2015
- Demande de subvention pour l’achat d’un véhicule électrique de type ZOÉ
Extraits des délibérations du conseil municipal du 12 mai 2016
Conseil du 7 avril 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 24 mars 2016
- Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2015
- Affectation du résultat
- Fixation des taux 2016 – taxe d’habitation, taxe foncière (bâti), taxe foncière (non bâti)
- Fixation du taux 2016 des taxes d’enlèvement des ordures ménagères
- Budget primitif 2016
- Attribution de subventions associatives
- Information sur le marché (choix du candidat) entretien des espaces verts de la commune de Châteaubernard
Extraits des délibérations du conseil municipal du 7 avril 2016
Conseil du 24 mars 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 11 février 2016
- Rapport d’orientations budgétaires
- Autorisation à M le Maire de signer une convention pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télé-relevé en hauteur (GRDF)
- Autorisation à M le Maire de signer un contrat avec AgoraStore, outil de courtage aux enchères.
- Désherbage médiathèque
- Recrutement de trois agents dans le cadre d’un Contrat d’Adaptation à l’Emploi
- Information marché de fourniture et livraison de bacs à roulettes
- Acceptation d’un don de coffre-fort
- Inscription à l’inventaire des biens communaux de plusieurs parcelles au Plantis nouveau
- Ouverture de crédits
- Autorisation à M le Maire de signer la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat à Châteaubernard
- Inscription de chemins ruraux au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées.
Extraits des délibérations du conseil municipal du 24 mars 2016
Conseil du 11 février 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 20 janvier 2016
- Autorisation au centre départemental de gestion de la Charente d’effectuer la procédure de mise en concurrence pour le compte de la ville des contrats d’assurance groupe statutaire
- Acquisition d’une partie d’une parcelle cadastrée AY 48 rue du Dominant
- Règlement de la commande publique – nouveaux seuils des marchés
- Droit de Préemption Urbain (DPU) – délégation à la commune de Châteaubernard
- Délégation du Conseil Municipal à M le Maire
- Ouverture de crédits
- Pour information – Prorogation du délai d’instruction de la demande présentée par SAS MANNALIN pour exploiter une installation de transit de déchets dangereux sur Châteaubernard
- Bilan 2008-2015 des mesures de Travaux d’Intérêt Général
Extraits des délibérations du conseil municipal du 11 février 2016
Conseil du 20 janvier 2016
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 15 décembre 2015
- Acquisition de la Chapelle Ste Thérèse
- Validation du règlement intérieur du cimetière
- Information attribution des lots au marché public de prestation de services en assurance
- Fixation de l’indemnité représentative de logement 2015 pour les instituteurs, directeurs des écoles ne bénéficiant pas d’un logement de fonction
- Avis sur la modification des statuts du syndicat mixte de la fourrière
- Acquisition de parcelles de terrain cadastrées AT 25P – AT 111 – AT 112
- Ouverture de crédits
Extraits des délibérations du conseil municipal du 20 janvier 2016