Délibérations 2015

Conseil du 15 décembre 2015
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 26 novembre 2015Tarifs 2016
  • Avis du conseil municipal sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunal
  • Bilan du dispositif départemental de destruction des nids de frelons asiatiques – année 2015
  • Ouverture d’un poste au Castel dans le cadre d’un Contrat d’Adaptation à l’Emploi
  • Régime indemnitaire
  • Astreintes Ouverture des magasins les dimanches en 2016
  • Remboursement d’une partie salaire de l’agent du CCAS par le budget annexe du CCAS
  • Décision modificative n° 4
  • Modification des conditions de rémunération d’un agent en Contrat d’Avenir ALSH,
  • Information sur le marché « réalisation d’un cheminement doux route de Segonzac »
  • Information sur le marché « fourniture et livraison de bacs à roulettes pour la collecte d’ordures ménagères»
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention de gestion de parcelles favorables à l’Azuré du Serpolet avec Grand Cognac

Conseil du 26 novembre 2015
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 5 novembre 2015
  • Réévaluation de la taxe d’aménagement
  • Ouverture d’un poste dans le cadre d’un Contrat d’Adaptation à l’Emploi – Espaces verts
  • Paiement des heures complémentaires au titre de l’année 2016
  • Validation du règlement du Parc du Castel
  • Décision modificative n°3
  • Information sur les marchés « gaz naturel » et « électricité »
  • Information sur marché de fourniture et services annexes de la médiathèque
  • Dossier installation classée pour la protection de l’environnement SAS MANNALIN PARTICIPATIONS – avis motivé et conclusions du commissaire enquêteur

Conseil du 5 novembre 2015
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 1er octobre 2015
  • Rapport annuel d’activité 2014 – Grand Cognac communauté de communes
  • Subventions associatives
  • Admissions en non-valeur
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention de servitudes avec ERDF lieu-dit les Groies
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention de servitudes avec ERDF lieu-dit les petits champs
  • Fixation du coefficient multiplicateur de la Taxe Locale sur la Consommation Finale d’Electricité
  • Projet de règlement des marchés publics (modification du seuil de base)
  • Reprise de la délibération 2005-05-01 du 12 mai 2015 relative à la 1ère révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
  • 4ème modification du Plan Local d’Urbanisme
  • 2ème modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme

Conseil du 3 octobre 2015
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du jeudi 3 septembre 2015
  • Avis sur enquête publique Mannamiante France
  • Avis sur installation classée pour la protection de l’environnement – Dossier SASU ADEONA
  • Modification du tableau des effectifs
  • Adhésion de la commune au service commun « marché publics » de Grand Cognac communauté de communes
  • Ouverture d’un poste de vacataire « cours découverte informatique »
  • Instauration d’une redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  • Subventions associatives
  • Autorisation à M le Maire de recrutement d’agents non titulaires dans le cadre d’accroissement temporaire de travail

extrait des délibérations du conseil municipal du 1er octobre 2015

Conseil du 3 septembre 2015
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 30 juin 2015
  • Rapport annuel exercice 2014 – service public de l’assainissement collectif
  • Rapport annuel exercice 2014 – service public de l’eau potable
  • Rapport annuel d’activité 2014 – SDITEC
  • Rapport annuel d’activité 2014 – Calitom
  • Association familiale de Cognac – participation au financement du service de garde d’enfants à domicile en horaire atypiques et en urgence
  • Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de Cognac
  • Acquisition pour partie d’une parcelle de terrain cadastrée AO 3
  • Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée AO 4
  • Acquisition de parcelles de terrain cadastrées AT 115 AT 116
  • Echange de terrains – PASCAUD/ ville de Châteaubernard
  • Modification des statuts de Grand Cognac Communauté de Communes – Projet de transfert de la compétence en matière de PLU, de document d’urbanisme en tenant lieu et de carte communale
  • Modification des statuts de Grand Cognac Communauté de Communes – Pôle des Métiers du Cognac et du Verre
  • Modification des statuts de Grand Cognac Communauté de Communes – Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
  • Modification des statuts de Grand Cognac Communauté de Communes – Equipements et terrains de tennis du stade Claude Boué de Châteaubernard
  • Modification des statuts de Grand Cognac Communauté de Communes – Equipements et terrains du parc des Sports de Cognac
  • Modification des statuts de Grand Cognac Communauté de Communes – Promotion du territoire et des produits du terroir
  • Ouverture de poste CAE Agent des écoles – école Jules VALLES
  • Subventions associatives
  • Autorisation à M le Maire de signer un avenant à la convention avec la CDC de la Grande Champagne pour l’enfouissement coordonné du réseau de communications électroniques de France Télécom
  • Nomination référent frelon asiatique
  • Autorisation à M le Maire de solliciter des subventions culturelles auprès de Grand Cognac, du Conseil Départemental et du pôle territoire Ouest Charente
  • Information sur le marché relatif à la fourniture et livraison d’un véhicule électrique
  • Information sur le marché à bons de commande relatif aux travaux de signalisation horizontale et verticale
  • Information sur le marché relatif à l’aménagement de l’extension du cimetière de la Doue (phase 2)
  • Décision modificative n° 2

extrait des délibérations du Conseil Municipal du 3 septembre 2015

Conseil du 30 juin 2015
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 2 juin 2015
  • Mise à jour des commissions municipales
  • Répartition de fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
  • Régularisation administrative d’un contrat d’adaptation à l’emploi
  • Autorisation à M le Maire de solliciter auprès du conseil départemental une subvention FDAC
  • Déplacement d’un panneau d’entrée d’agglomération
  • Présentation projet agrandissement du cimetière
  • Avis du conseil sur l’armement de la police municipale

extrait des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2015

Conseil du 2 juin 2015
Ordre du jour

  • Présentation des enjeux du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) M Dominique Segalen, Directeur Général des Services de Grand Cognac et Mme Nathalie GOURDET, Grand Cognac
  • Installation de Mme Laetitia FEITO, conseillère municipale en remplacement de Mme Armelle GAUVAIN démissionnaire
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 12 mai 2015
  • Subventions associatives
  • Décision modificative n°1
  • Tarif spécial sortie exceptionnelle au Futuroscope – Accueil de loisirs sans hébergement

extrait des délibérations du conseil municipal du 2 juin 2015

Conseil du 12 mai 2015
Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 7 avril 2015
  • 1ère révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
  • Attribution de subventions associatives
  • Adhésion de la ville de Châteaubernard au service commun « Recherche de financement » de Grand Cognac communauté de communes
  • Adhésion de la ville de Châteaubernard au service commun « Conseil juridique » de Grand Cognac communauté de communes
  • Adhésion de la ville de Châteaubernard au service commun « Instruction du droit des sols » de Grand Cognac communauté de communes
  • Attribution de l’indemnité de responsabilité susceptible d’être allouée aux régisseurs de recettes, de recettes et d’avances et d’avances
  • Indemnité de conseil allouée au receveur municipal
  • Validation des conditions générales de vente de la billetterie et des règles générales du Castel
  • Autorisation à M le Maire de signer avec Grand Cognac l’avenant n°1 à la convention d’encadrement et d’animation d’activités périscolaires avec les communes du territoire de Grand Cognac
  • Autorisation de recrutement de non titulaires pour faire face à un besoin saisonnier
  • Proposition de motion des collectivités locales et des acteurs économiques pour le respect des engagements de desserte de la LGV en 2017

extrait des délibérations du 12 mai 2015

Conseil du mardi 7 avril
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 10 mars 2015
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2014
  • Affectation du résultat
  • Fixation des taux 2015 – taxe d’habitation, taxe foncière (bâti), taxe foncière (non bâti)
  • Fixation du taux 2015 des taxes d’enlèvement des ordures ménagères
  • Budget primitif 2015
  • Dénomination d’une voie
  • Création de postes dans le cadre de Contrat d’Accompagnement à l’Emploi
  • Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l’agence nationale de traitement automatisé des infractions
  • Attribution de subventions associatives
  • Avis du conseil sur la proposition de modification des statuts du syndicat mixte de la fourrière
  • Exonération totale des pénalités de retard dans l’exécution du marché de construction d’une salle polyvalente festive et culturelle à Châteaubernard lot 8 menuiseries intérieures, SAS Bernard MOREAU, marché 0007/2012
  • Avis sur mise en conformité du Plan Local d’Urbanisme de Châteaubernard au vu du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur dans le cadre de l’aménagement du pôle sportif et ludique des Vauzelles
  • Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec le Conseil Départemental dans le cadre du plan de lutte contre le frelon asiatique
  • Proposition de délibération dans le cadre de la réorganisation territoriale de la poste

Extrait des délibérations du 7 avril 2015

Conseil du mardi 10 mars
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 10 février 2015
  • Débat d’Orientation Budgétaire 2015
  • Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec Grand Cognac relative à l’entretien des espaces verts et de la voirie communautaire par les agents de la commune de Châteaubernard
  • Modification du tableau des effectifs
  • Ouverture de crédits
  • Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec le Conseil Départemental relative au traitement hivernal : déneigement et salage des routes

extrait des délibérations du conseil municipal du 10 mars 2015

Conseil du mardi 10 février
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mercredi 7 janvier 2015
  • Choix d’un logo « ville de Châteaubernard »
  • Avenant au marché de l’Espace Festif et Culturel le Castel
  • Schéma de mutualisation des services de Grand Cognac
  • Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à une mission d’audit de situation en hygiène et sécurité du travail avec le Centre Départemental de Gestion de la Charente
  • Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec la communauté de communes de Grande Champagne relative à l’enfouissement coordonné du réseau de communications électroniques de France Télécom
  • Demande de remboursement de frais d’électricité relatif au chantier du Castel
  • Désignation d’un élu interlocuteur privilégié auprès des services de police et de gendarmerie
  • Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Adour Garonne – Schéma directeur d’assainissement pluvial sur les communes de Cognac – Châteaubernard
  • Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec Blues Passion
  • Ouverture de crédits
  • Subventions associatives
  • Révision de l’Autorisation de Programme /Crédits de Paiement de l’espace festif et culturel le Castel

Extrait des délibérations du conseil municipal du 10 février 2015

Conseil du 7 janvier
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 2 décembre 2014
  • Subvention associative
  • Bilan du dispositif départemental de destruction des frelons asiatiques
  • Bilan 2008-2014 des mesures Travaux d’Intérêt Général
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2014 pour les instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas d’un logement de fonction
  • Autorisation à M. le Maire de solliciter des subventions auprès du Conseil Départemental, du Pays Ouest Charente et de Grand Cognac
  • Acquisition d’une parcelle de terrain pour réserve foncière
  • Nomination de trois élus représentants suppléants au Comité technique
  • Nomination de trois élus représentants suppléants au Comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail
  • Délégation à M. le Maire de fixer les tarifs et les conditions applicables aux spectacles
  • RAM – Autorisation à M. le Maire à signer une Convention avec la commune de Merpins
  • Ouverture de crédits
  • Avis du conseil sur la modification des statuts du syndicat mixte de la fourrière
  • Transcom – présentation des nouveaux points d’arrêt bus

extrait des délibérations du Conseil Municipal du 7 janvier 2015