Délibérations 2010

CONSEIL DU 4 FEVRIER 2010
ordre du jour

  • Acquisition de terrain « M MAUMONT »
  • Acquisition de terrain M Mme VIGNAUD / RESCOURIO
  • Acquisition terrain Mme DURON
  • Renouvellement de la convention d’entretien des espaces publics communautaires
  • Règlement intérieur du personnel municipal
  • Voeu relatif à la mise en place de la carte des formations du 16 février 2009 concernant les quatre centres de formation de la Charente
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  • Ouverture de crédits investissement
  • Modification des statuts du SIEAAC
  • Don en faveur des sinistré d’Haïti
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2009 pour les instituteurs et directeurs d’école ne bénéficiant pas de logement de fonction
  • Projet de construction d’une tribune au stade Claude Boué
  • Cessions de terrains chemin Saint Roch
  • Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 2 lot 14 Chauffage VMC
  • Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 2 lot 8 Plâtrerie
  • Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 2 lot 10 Peinture
  • Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 2 lot 4 Charpente métallique Serrurerie
  • Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 1 lot 7 Menuiseries intérieures
  • Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 1 lot 9 Carrelage
  • Bilan 2009 travaux d’intérêt général

extrait du registre des délibérations du 4 février 2010

CONSEIL DU 4 MARS 2010
ordre du jour

  • Débat d’orientation budgétaire
  • Installation de Mme Colette Geoffroy, modification des commissions municipales, des comités consultatifs et des représentations du conseil
  • Modification des tarifs municipaux 2010 – prêt de matériel
  • Motion contre les taxes sur le Pineau des Charentes
  • Ouverture de crédits d’investissement
  • Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 2 lot 7 Menuiseries intérieures
  • Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 3 lot 8 Plâtrerie
  • Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 3 lot 1 Gros oeuvre
  • Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 3 lot 10 Peinture
  • Approbation du choix Architecte du pôle enfance jeunesse, autorisation de M le Maire à signer le marché de maîtrise d’oeuvre
  • Contrat de prestation de services – fourniture hebdomadaire de compositions florales
  • Modification prime de rendement et de service
  • Acquisition de terrain « M GREGOIRE « 
  • Précision concernant acquisitions de terrain

extrait du registre des délibérations du 4 mars 2010

CONSEIL DU 1er AVRIL 2010
ordre du jour

  • Désignation d’un correspondant sécurité
  • Location d’un terrain cadastré AK 110
  • Mise à disposition de personnel – stage Cognac Basket ball
  • Mise en place de tarifs dans le cadre d’une régie de recettes culturelles
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2009
  • Affectation du résultat
  • Taux 2010 – taxe d’enlèvement des ordures ménagères
  • Taux 2010 – taxe d’habitation et taxes foncières bâti et non bâti
  • Budget primitif 2010
  • Subventions associatives
  • Adhésion à la Charte Terre saine Poitou-Charentes « votre commune sans pesticide »
  • Soutien aux communes sinistrées par la tempête Xynthia
  • Dénomination d’une impasse: impasse des Albizias
  • Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 1 lot 11 Revêtements de sols souples
  • Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 1 lot 13 Electricité
  • Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 4 lot 1 Gros oeuvre
  • Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 3 lot 7 Menuiseries intérieures
  • Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 3 lot 14 Chauffage VMC
  • Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 1 lot 3 Charpente bois
  • Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 1 lot 5 Couverture zinguerie
  • Recrutements dans le cadre de contrats d’adaptation à l’emploi voirie et espaces publics

extrait du registre des délibérations du 1er avril 2010

CONSEIL DU 6 MAI 2010
ordre du jour

  • Modification des statuts du syndicat mixte de la fourrière
  • Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 4 lot 8 Plâtrerie
  • Présentation de la candidature retenue pour la conduite d’opération de la construction de l’Espace Festif et Culturel tranche ferme
  • Présentation du candidat retenu pour le revêtement de la route de l’Echassier
  • Présentation des candidats retenus pour la construction de la tribune du stade Claude Boué
  • Avis sur le périmètre su S.A.G.E.
  • Révision du loyer annuel EARL Font Douce
  • Budget décision modificative n°1
  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  • Recrutement dans le cadre d’un contrat d’accompagnement à l’emploi
  • Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 4 lot 7 Menuiseries intérieures

extrait du registre des délibérations du 6 mai 2010

CONSEIL DU 17 JUIN 2010
ordre du jour

  • Aide aux voyages scolaires
  • Tarif mini camp des centres de loisirs
  • Avis sur le projet global de captage du logis Saint Martin et du parc François 1er
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique paritaire du personnel communal
  • Désignation des élus siégeant au Comité Technique Paritaire
  • Mise en place de l’indemnité spécifique de service au profit du cadre d’emploi des ingénieurs
  • Actualisation de l’indemnité spéciale de fonction – filière de police municipale
  • Ration promu-promouvable filière police municipale
  • Subventions exceptionnelles
  • Tarifs culturels – précisions
  • Demande de subventions fêtes des templiers
  • Convention de mise à disposition des nouvelles salles d’exposition
  • Placements de fonds – modifications
  • Implantation d’une chaudière automatique à bois déchiqueté, présentation de l’étude préalable, validation du projet et autorisation de M le Maire à solliciter les subventions correspondantes
  • Présentation de la candidature retenue pour la réalisation de la liaison rue Guionnet – rue Allende
  • Présentation du candidat retenu pour la réalisation de l’aménagement de sécurité et intégration d’une voie cyclable route de Barbezieux
  • Acquisition à l’Euro symbolique d’une bande de terrain de « St Gobain » Vérallia en limite de la rue du Dominant
  • Modification du règlement des marchés publics

extrait du registre des délibérations du 17 juin 2010

CONSEIL DU 2 SEPTEMBRE 2010
ordre du jour

  • Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
  • Rapport d’activité de la Communauté de Communes de Cognac année 2009
  • Rapport d’activité 2009 de Calitom
  • Attribution de subventions associatives
  • Travaux d’effacement des réseaux de communications électroniques rue d’Aquitaine, Avenue Claude Boucher
  • Désignation d’un conseiller référent pour le suivi de la charte paysagère et architecturale engagée par le Pays Ouest Charente
  • Adhésion à l’association « Plante et cité »
  • Autorisation à M le Maire de signer une convention A.L.S.H. avec la C.A.F.
  • Confirmation à la C.A.F. d’une gestion municipale des centres de loisirs
  • Budget – décision modificative n°2
  • Avenant au marché mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 2 lot 6 Menuiseries extérieures
  • Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 5 lot 7 Menuiseries intérieures
  • Avenant au marché Mairie – services techniques – salles d’exposition – avenant 2 lot 11 Revêtements de sols souples
  • Nomination d’un référent tempête pour les service d’ E.R.D..F
  • S.N.C.F. – avis du conseil sur la suppression du passage à niveau non gardé référencé PN 18 sur le chemin rural n°10
  • Echange de terrain « M GOURDIN »
  • Attribution d’indemnités au receveur municipal
  • Acceptation d’un don: tableau de Mme Maria PERAFAN SIMMONDS

extrait du registre des délibérations du 2 septembre 2010

CONSEIL DU 7 OCTOBRE 2010
ordre du jour

  • Acceptation d’un don: huile sur toile « Van Gogh dans un tournesol »
  • Acceptation d’un don: tableau « la valise »
  • Revalorisation de la prime de fin d’année du personnel municipal
  • Attribution d’une subvention associative
  • Budget – décision modificative n°3
  • Recrutement de vacataires pour initiation informatique

extrait du registre des délibérations du 7 octobre 2010

CONSEIL DU 4 NOVEMBRE 2010
ordre du jour

  • Présentation de la démarche « agenda 21 » de la Communauté de Communes de Cognac
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 7 Octobre 2010
  • Attribution du marché d’entretien du réseau d’eaux pluviales
  • Rapport d’activité 2009 du SDEG 16
  • Rapport d’activité 2009 Logélia
  • Information sur l’affectation du don « Tempête Xynthia »
  • Commission d’appel d’offres – Choix des trois candidats admis à concourir pour la réalisation de l’Espace Festif et culturel
  • Calitom, présentation du grand projet de Sainte Sévère

extrait du registre des délibérations du 4 novembre 2010

CONSEIL DU 16 DECEMBRE 2010
ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 4 Novembre 2010
  • Tarifs municipaux 2011
  • Audit sur la gestion de Calitom – autorisation à M le Maire de signer une convention avec la Communauté de Communes de Jarnac
  • Autorisation à M le Maire de signer les conventions relatives à la vente d’espaces publicitaires
  • Avis sur la vente d’un logement de la société HLM le Foyer sis au 7 rue Bienassis à Châteaubernard
  • Solidarité aux familles des victimes de la tuerie de la déchetterie de Châteaubernard
  • Décision modificative n°4
  • Dénomination d’une voie
  • Demande d’avance sur subvention
  • Principe de délégation de la gestion des jardins familiaux à l’association Châteaubernard Humanitaire

Extrait du registre des délibérations du 16 décembre 2010