Conseil municipal du mercredi 5 novembre 2014

le conseil municipal se réunira le mercredi 5 novembre, à l’ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 7 octobre 2014
• Avenants au marché de l’Espace Festif et Culturel le Castel
• Dénomination de l’allée reliant la rue Fernand Guionnet à la cité Allendé
• Autorisation à M. le Maire de signer une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la création d’aménagements hydrauliques en lien avec le projet de pôle sportif et ludique des Vauzelles
• Autorisation à M. le Maire de confier l’organisation de l’enquête publique relative à l’étude d’impact du projet de pôle sportif et ludique des Vauzelles au préfet du Département dans le cadre d’une enquête publique unique
• Avenant n° 2 au marché relatif à l’agrandissement du cimetière
• Avis du conseil sur le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur relatif au dossier d’enquête publique et au compte rendu de la réunion d’examen conjoint sur la mise en compatibilité du PLU de Châteaubernard dans le cadre de la restructuration du stade de football Claude Boué.
• Désignation d’un élu relais de Calitom au sein du conseil municipal
• Acquisition de la parcelle cadastrée AV 745
• Attribution de subventions associatives
• Décision Modificative n°6
• Motion CALITOM
• Questions diverses

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